Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1906379
Déliberation - 1499579
Déliberation - 1842582
Déliberation - 1600625
Déliberation - 1906368
Déliberation - 1319685
Déliberation - 1906383
Déliberation - 1689875
Déliberation - 1906390
Déliberation - 1457218
Déliberation - 1356949
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Didier-de-Formans.
Lien du pdf (Déliberation - 1356949)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du Lundi 03 juillet 2023
2023 057 Département : Convention entretien giratoire du collège Adopté à l’unanimité 2023 058 Tarif de location des petites salles pour des activités payantes Adopté à l’unanimité 2023 059 Création de Poste – Ecole Adopté à l’unanimité
2023 060 Mise à jour du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
2023 061 Restauration scolaire Révision prix repas. Adopté à l’unanimité
2023 062 Conclusion d’un Contrat Emploi Compétence Adopté à l’unanimité 2023 063 Cimetière – Prise en charge inhumation Adopté à l’unanimité
2023 064 Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de
Trévoux et ses environs : Cession terrain
Adopté à l’unanimité
2023 065 CC de la Dombes et CCDSV – Avenant 4 convention
constitutive du service instructeur ADS Unifié
Adopté à l’unanimité
2023 066 Sécurité de la salle des fêtes – Choix du prestataire Adopté à l’unanimité
2023 067 Décision modificative n° 2 Adopté à l’unanimité