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Déliberation - Délibération 26 04 31 du 16 04 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 26 04 31 du 16 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
Publié le
{
6
AVR
25%
EE
ID
: 078-217801042-20260413-DEL_26 04_31-DE
N°
26-04-31
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
15
Présents :
42
Votants
:
15
OBJET :
Tarif
sortie
seniors
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le treize
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7
avril
2026.
PRÉSENTS:
M.M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme,
DELAVAUD
Maurice,
GUICHOUX
Bernard,
KERJEAN
Yann,
LOUISET
Olivier,
MOISAN
Bernard,
ROUXEL
Olivier.
Mmes
LEFEBVRE
Charilène,
MAILLARD
Aurélie,
MORDRET
Pauline,
PICARD
Sophie,
VOLLAND
Claudine.
EXCUSÉS:
M.
MANIANGA-KEYET
Brice
(pouvoir
à
Mme
PICARD
Sophie).
Mmes
DESPINS
Claudette
(pouvoir
à
Mme
VOLLAND
Claudine),
MOREAU
Chloé
(pouvoir
à
M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme.
Considérant
l’organisation
par
la
Commission
d'Action
Sociale
de
la
Commune
d'une
sortie
d'une
journée
à
La
Michaudière
(Ferme
du
cheval
de
trait)
à
Bagnoles
de
l'Orne,
pour
les
seniors,
en
date
du
4 juin
2026 ;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
de
fixer
le
tarif
de
participation
à
cette
sortie,
par
personne,
à
40,00
€.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme
En
Mairie,
le
14
avril
2026