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Déliberation - Délibération 26 04 23 du 16 04 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 26 04 23 du 16 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
Publié le
4
6
AR
aa ETS
ID
: 078-217801042-20260413-DEL_26_04_23-DE
N°26-04-23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants :
15
OBJET : Subvention JP
Sailing
Team
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le treize
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7
avril
2026.
PRÉSENTS
: M.M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme,
DELAVAUD
Maurice,
GUICHOUX
Bernard,
KERJEAN
Yann,
LOUISET
Olivier,
MOISAN
Bernard,
ROUXEL
Olivier.
Mmes
LEFEBVRE
Chariène,
MAILLARD
Aurélie,
MORDRET
Pauline,
PICARD
Sophie,
VOLLAND
Claudine.
EXCUSÉS:
M.
MANIANGA-KEYET
Brice
(pouvoir
à
Mme
PICARD
Sophie),
Mmes
DESPINS
Claudette
(pouvoir
à
Mme
VOLLAND
Claudine),
MOREAU
Chloé
(pouvoir
à
M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme). SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
demande
de
subvention
présentée
par
l'association
« JP
Sailing
Team
»
;
Considérant
l'engagement
sportif
et
le
projet
porté
par
le
skipper
participant
à
la
course
au
large
«
Mini
Transat
»,
épreuve
reconnue
du
circuit
nautique
international ;
Considérant
que
ce
projet
s'inscrit
dans
une
démarche
solidaire,
le
skipper
courant
sous
les
couleurs
de
l'association
«
Ensemble
pour
Chloé
»,
engagée
dans
la
lutte
contre
la
mucoviscidose
en
lien
avec
l'Association
Grégory
Lemarchal
;
Considérant
l'intérêt
de
soutenir
les
initiatives
sportives
et
solidaires
contribuant
au
rayonnement
de
la
commune
et
à
la
promotion
de
valeurs
de
solidarité
;
Considérant
la volonté
de
l'Association
d'associer
la
population
et
notamment
les
élèves
de
l'école
communale
à
son
projet
; Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
prétecsurqie
14/04/2026
Publié
le
1
AR
à
ER
ID
: 078-217801042-20260413-DEL_26
04_23-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
par
13
voix
pour
et
2
voix
contre,
décide
:
°e
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
500
euros
à
l'association
JP
Sailing
Team
pour
soutenir
la
participation
du
skipper
à
la
Mini
Transat,
+
d’autoriser
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
cette
subvention,
°e
d'inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
communal.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le
14
avril
2026.
Le
Maire,
Bernard
MOISAN