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Convocation - Convocation CM 030521
Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 030521)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Hôtel de ville
66, rue de Paris
B.P 10060
95503 Gonesse Cedex
tél 01 34451111
fax 01 39 87 13 22
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
Direction Générale des Services
N/Réf: JPB/CT/SJ
Le 27 avril 2021
Madame et chère collègue,
Monsieur et cher collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la réunion du Conseil municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal le :
LUNDI 3 MAI 2021 à 19h
Hommage rendu à Madame Marie-Dominique MAISONNIER.
L'ordre du jour sera le suivant :
> Réunion du Conseil municipal en visioconférence : modalités techniques.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
> Tirage au sort du jury d'assises pour l'année 2022.
> Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2021.
ÉDUCATION ET RÉUSSITE SCOLAIRE)
> Construction d'une nouvelle école élémentaire square du Nord — Lot n°1 : Approbation et signature d’un avenant n°4 — Lots n°2-3-4-5 et 6 : Approbation et signature d’avenants n°1 — Lot n°7 : Approbation et signature d’un avenant n°2.
RAPPORTEUR : Madame CAUMONT
> Dénomination des écoles.
RAPPORTEURS : Monsieur le Maire
Madame CAUMONT
SPORTS
> Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives pour la saison sportive 2021-2022.
RAPPORTEUR : Monsieur ROUCAN
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire FINANCES - BUDGET ET COMMANDE PUBLIQUE
> Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Régie du Cinéma Jacques Prévert - Année 2021.
> Service d'assurances pour la commune de Gonesse — Lot n°5 : Assurance tous risques expositions - musée - Compagnie SMACL assurances — Approbation et signature des avenants n°1 et n°2.
> Acquisition de produits et de matériel d'entretien, d'articles de droguerie et d'articles de table et de cuisine - Signature des marchés.
RAPPORTEUR : Monsieur TIBI
PERSONNEL COMMUNAL - SERVICE PUBLIC ET POLITIQUE DE LA VILLE]
> Actualisation du tableau des emplois.
> Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE).
> Approbation et signature d'une convention avec l'Association du Personnel Communal de Gonesse (A.P.C.G.) et attribution d’une subvention pour l’année 2021.
RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE
URBANISME ET LOGEMENT]
> Refus du transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France.
RAPPORTEUR : Monsieur CAURO
(ÉCONOMIE — FORMATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE|
> Demande d'enregistrement de la société SAS Les Grands Champs Développement pour le projet de construction d’un entrepôt logistique avec bureaux dans le parc d'activités de la ZA Les Grands Champs, dit A PARK sur la commune de Le Thillay.
RAPPORTEUR : Monsieur BARFETY
QUARTIER DES MARRONNIERS-GRANDE VALLÉE / TRANQUILLITÉ - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION
> Attribution de l'aide à l'installation d'un système d'alarme anti-intrusion.
> Approbation et signature d’une convention pour la mise à disposition d'un extranet pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée entre le Conseil départemental du Val d'Oise et la ville de Gonesse.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire QUARTIER CENTRE-VILLE / VIE ASSOCIATIVE
> Attributions des subventions aux associations d'anciens combattants — Année 2021.
> Renouvellement de l'adhésion de la ville de Gonesse à l'association AFMD (Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation).
RAPPORTEUR : Madame VALOISE
PETITE ENFANCE ET ENFANCE
> Approbation et signature avec People & baby de l'avenant n°1 au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche « Dessine-moi un mouton ».
RAPPORTEUR : Madame MAILLARD
TRAVAUX - VOIRIE - SÉCURITÉ DES BATIMENTS ET JUMELAGE
> Marché d'exploitation de type MTI PF et CP des installations de chauffage, de production d'ECS et de traitement de l'air des bâtiments communaux de la Ville de Gonesse - Approbation et signature d'un avenant n°5.
RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INSTANCES
> Présentation de l'état des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) pour l'année 2020.
RAPPORTEUR : Monsieur ROUCAN
> Décisions prises par Monsieur le Maire
Je vous rappelle quelques mesures particulières :
+ Dans ces circonstances et avec les dispositions sanitaires qui s'imposent, la salle du Conseil municipal ne peut aäccueillir qu'un nombre limité de participants et donc exclusivement les élus et le personnel administratif affecté au déroulement du Conseil municipal. Pour satisfaire le caractère public de la réunion, les débats seront accessibles aux habitants depuis le site internet de la Ville.
+ Ace titre et conformément à la règlementation en vigueur visant à assurer et à adapter la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales, cette réunion se tiendra en présentiel pour moitié de l’effectif du Conseil municipal dans le respect de la représentation proportionnelle, et par visioconférence.
Une délibération relative aux modalités techniques spécifiques mises en œuvre dans ce cadre, sera soumise au vote de l'assemblée délibérante en début de séance. e Pour les participants en présentiel, le port du masque étant obligatoire durant toute la séance, aussi je vous remercie de bien vouloir vous en munir.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
| Jean-Pièrre BLAZY