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Conseil Municipal - cm22janvier
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm22janvier)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
a
nn CHARBONNIÈRES sais Charbonnières-les-Bains, le 16 janvier 2026.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Charbonnières-les-Bains
se réunira en séance ordinaire
le 22 janvier 2026 - à 19 h 00
Salle du conseil municipal - Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
e Présentation rapport annuel 2024 - Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets
ménagers et assimilés - Rapporteur S. CARDINAL - Annexe O1
e Présentation rapport annuel 2024 - Prix et qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement -
Rapporteur S. CARDINAL - Annexe 02
> Affaires soumises à délibération du conseil municipal
RESSOURCES HUMAINES - Rapporteur G. EYMARD
1. Mise à jour du tableau des effectifs suite à avancement de grade
2. Organisation du temps de travail
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE - Rapporteur C. LAURENT
3. Débat d'orientation budgétaire - Annexe 03
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 2-2 « Droit d'expression » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020 et modifié le
O4 juillet 2024.
Le Maire,