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Convocation - CONVOCATIONCM2FEVRIER
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATIONCM2FEVRIER)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
El suf{fius ! : ières-les-bai janvier 2023 Ch nnières les Bains Charbonnières-les-bains, le 26 janvier 20:
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
le jeudi 2 février 2023 -à 19h
Salle du Conseil — Place Bad-Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> INFORMATIONS
> AFFAIRES GENERALES
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
> FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
Budget principal de la commune de Charbonnières les Bains — Débat d'Orientation Budgétaire — Exercice 2023
Constitution d'un groupement de commandes et autorisation de signer les accords-cadres relatifs à l'achat et à la
livraison de matériels de petit outillage pour les services municipaux
> URBANISME — ENVIRONNEMENT
Convention de mise à disposition de deux agents dans le cadre du service mutualisé d'instruction des autorisations du
droit des sols (ADS) avec la commune de Saint-Cyr-Au-Mont-D'Or
> QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)