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Convocation - convocationcmfevrier
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocationcmfevrier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
PES
NAT
EnY}}1es Charbonnières-les-bains, le 27 janvier 2022
Charbonnières les Bains
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
ENERGIE EE RENAN
Salle du Conseil — Place Bad-Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> INFORMATIONS
Rapport annuel activité 2020 du SIGERLY
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et
assimilés
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
> FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
Budget principal de la commune de Charbonnière les Bains — Débat d'orientation budgétaire — Exercice 2022
> ENFANCE — JEUNESSE
Délégation de Service Public Service de la Petite enfance — Approbation du choix délégataire — Approbation du contrat
— Autorisation donnée au Maire de signer le contrat > URBANISME — ENVIRONNEMENT
Projet d'amplification de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers
et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et Non classés — Avis des personnes publiques associées
Avis sur l'arrêt de projet relatif à l'élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon
Modification de la servitude de passage au profit de la commune pour le sentier traversant le Bois de Serre
> QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)
Le Maire,
CONVOCATION CM 02/03/2022 — CHARBONNIERES LES BAINS — 69260 — PAGE 2 /2