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Déliberation - 4 delib 221112
Déliberation - 11 delib 010313
Document publié le Vendredi 1 mars 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 11 delib 010313)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 01 MARS 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints
Mme Marie-José ROMEO, Mme Jeanine DUTECH, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, M. Jean-Marie GINIEIS, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE donne pouvoir à Mme Eliane YTHIER, M. Philippe GARROTE donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à M. Jean-Pierre ARANJO, M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Gilles BITAILLOU,
Mme Jeanne LARAN donne pouvoir à Mme Jany N'HAUX,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM,
Mme Florence AGRAZ donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
11 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF NAVETTE URBAINE 2013
Monsieur MAILLET informe l’Assemblée que le budget primitif navette urbaine 2013 s’établit comme suit :
2013
6063 Fourniture d'entretien
6064 Fournitures administratives 3 000,00
611 Sous-traitance générale 120 000,00
6232,1 Frais de restauration
6238 Divers (annonces) 2 000,00
Total 125 000,00
7061 Transport de voyageurs 2 377,74
7474 Participation communale 120 000,00
002 Excédent de la section de fonctionnement 2012 2 622,26
Total 125 000,00 Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le présent rapport,
- ADOPTE le budget primitif navette 2013 du service navette urbaine.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 01 mars 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 14/03/2013
Bernard UTHURRY