Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24
Procès Verbal - PV 14 MAI signe compressed
Conseil Municipal - CM 23 05 25
Conseil Municipal - CM 26 07 2024
Conseil Municipal - CM 27 03 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 23 05 2025
Conseil Municipal - CM 14 06 24
Convocation - Convocation CM 14 05 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 05 27
Conseil Municipal - CM 09 02 2024
Conseil Municipal - CM 14 05 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
LES = AA
Affichage du : 15/05/2024 AU rene
COMMUNE DES HOUCHES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 MAI 2024
un | Objet POUR! CONTRE ! ABSTENTION
LL pprobation du Procès-Verbal de la séance du 16
24_060 !avril 2024 0
{4 (Stéphane LAGARDE, Mary
IFERRARO, Frédéric DE VIVIE,
{Vanessa MAYTRAUD
24061 | IRoute forestière du Chetelard= Col de Voza :
{Transfert du pouvoir de police administrative
24_062! Ispéciale de l'affichage publicitaire
Travaux préparatoires de l'Espace Olca
24_ 063! {Attribution du Lot 1 Désamiantage et du
iLot 2 Curage
Nouvel consultation pour les lots relatifs aux
travaux de restructuration et de réhabilitation de
14 (Stéphane LAGARDE, Mary
IFERRARO, Frédéric DE VIVIE,
|Vanessa MAYTRAUD
Îl'Espace Olca : | , À- Pour les lots infructueux, sans réponse, le 14 (Stéphane LAGARDE, Mary 0 IFERRARO, Frédéric DE VIVIE,
{Vanessa MAYTRAUD !- Pour les lots infructueux dont les offres
{dépassent l'estimatif du marché, le lancement
{d'une nouvelle procédure complète
Convention de travaux sur la parcelle À 1452 — Le:
24_065: {Eaux Rousses
!||
||
| 24_064 |lancement d’une procédure négociée | 16
||
|||
4 (Stéphane LAGARDE, Mary
0 IFERRARO, Frédéric DE VIVIE,
Vanessa MAYTRAUD
24 066| Marché en procédure formalisée pour la mise en
(place d’un dispositif de vidéo-protection
{Mise à jour du plan de financement proposé le 09
24.067! (février 2024 par délibération numéro 24.013 et
\demande de subventions pour la mise en place du
de vidéo-protection
i4 (Stéphane LAGARDE, Mary
0 ÎFERRARO, Frédéric DE VIVIE,
Vanessa MAYTRAUD
qui parcelles « Vernays
24_069 les Trabets » et 4321 lieu-dit « La Croix »
venant n°1 à la Convention pour l'installation d'un
24_070 {relais de radiotéléphonie sur un terrain avec SFR ! 1 (Catherine FAVRET) « Montagne des Faux »)
Conventions pluriannuelles de pâturage — Les . {Faux d'en Bas 1 (Catherine CHOUPIN) 24_071!
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Ghislaine BOSSONNEY Isabel LELIEVRE