Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation 24.08.2022
Déliberation - liste deliberations 5.07.23
Déliberation - liste deliberations 30 oct 24
Déliberation - 10.05.2023 liste deliberations
Déliberation - liste deliberations 29.11.2023
Déliberation - liste delib 1309.23
Déliberation - liste delib 18 janvier 2024
Déliberation - liste delib mars 22
Déliberation - liste delib 22 mai 24
Déliberation - Listes deliberations du 25 juin 2025
Déliberation - liste delib 10.05.2023
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 10 MAI 2023
Date de convocation : 02/05/2023
L'an deux mil vingt-trois, le dix mai à 20 h 30, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire.
Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Magalie JOSSEAUME et Michaël
ROGER adjoints,
Ms Vincent PICARD, Daniel ENGUEHARD, Pascal MORAZIN et Mmes Michèle DESVAUX et Anaïs
GUESNET
formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER, Yann POTIER
Absents excusés : M Matthieu CUCU et Mmes Solène BEAUDOUIN et Magalie JOSSEAUME Procuration : M Matthieu CUCU a donné procuration à M Michaël ROGER
Mme Solène BEAUDOUIN a donné procuration à Mme Jacqueline HIBON
Secrétaire de séance : Mme Daniel ENGUEHARD
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 12 AVRIL 2023.
Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA OBJET DECISION DU
DELIBERATION CONSEIL
, M. Daniel PROCES VERBAL | ELECTION D'UN ADJOINT ENGUEHARD
RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA
COMMISSION INTERCOMMUNALE
23.05.01 D'AMENAGEMENT FONCIER DE MARCEY-LES- ACCEPTÉE GREVES, SAINT-JEAN-DE-LA-HAIZE, PONTS,
LOLIF ET BACILLY
Le Secrétaire
Daniel ENGUEHARD
hé —
Le Maire
Eric QUINTON
\\