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Arrêté - 2023 1387 PM Saur rue de la Chaussee et rue de la Cornue travaux de suppression et modification dun branchement AEP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1387 PM Saur rue de la Chaussee et rue de la Cornue travaux de suppression et modification dun branchement AEP)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
De
Rputle
Fe
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SANVNIR
EIRE
ES
LL
LL
art
Cl
Croix
LL
ke.
Sn
M
OPEN
ANT: POLICE
MUNICIPALE
R 0251 55 2955
FB/PR N°
2023
-
1387-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
rue
de
la
Chaussée
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Cornue
et
rue
du
Soir,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
dans
la
section
entre
la
rue
Chanteloup
et
la
rue
Louise
Amélie,
à
l’occasion
des
travaux
de
suppression
et
modification
de
branchement
d'eau
potable,
réalisé
par
la
SAUR.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-35,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23:
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
la SAUR
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
rue
de
la
Chaussée
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Cornue
et
rue
du
Soir,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
dans
la
section
entre
la
rue
Chanteloup
et
la
rue
Louise
Amélie,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
la
SAUR
—
71
Rue
du
Commerce
-
85033
LA
ROCHE
SUR
YON
Cedex ;
ARRETE
Article
er
-
Les
travaux
de
suppression
et
modification
de
branchement
d'eau
potable,
rue
de
la Chaussée
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Cornue
et
rue
du
Soir,
ainsi
que
la
rue
de
la
Cornue
dans
la
section
entre
la
rue
Chanteloup
et
la
rue
Louise
Amélie,
nécessitent
deux
phases
de
travaux
avec
un
fort
empiétement
sur
la
chaussée
et
trottoir,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Par
conséquent,
les
travaux
dans
les
rues
précitées
sont
en
deux
modifications
de
circulation
et cheminement
des
piétons,
elles
sont
les
suivantes
:
Phase
1
: Travaux
rue
de
la
Chaussée
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Cornue
et
rue
du
Soir, Les
travaux
nécessitent
la
réalisation
d'une
tranchée
sous
chaussée
en
traversée
de
rue,
un
empiétement
sur
la
chaussée
avec
des
manœuvres
engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions.
À
la
demande
de
l’entreprise,
il convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
rue
précitée
est
fermée
à
la
circulation,
le
temps
des
travaux.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier,
le temps
des
travaux.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante :
Rue
des
Estagiers
et
rue
de
la
Cornue.
Avertissement
de
la
phase
1 :
-
Par
sécurité,
si
les
tranchées
et/ou
fouilles
restent
ouvertes
la
nuit,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
le temps
des
travaux.
-
Pour
la sécurité
des
piétons,
il est
impératif
de
fermer
l'accès à la zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
-
La
saur
devra
présignaliser
«
rue
barrée
à
100
mètres
»
à
l'intersection
de
la
rue
des
Estagiers
et de
la
rue
de
la
Chaussée,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
La
Saur
devra
signaliser
«
rue
barrée
»
à
l'intersection
de
la
rue
de
la
Chaussée
et
la
rue
de
la
Cornue,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Phase
2
: Travaux
rue
de
la
Cornue
dans
ia
section
entre
la
rue
Chanteloup
et
la
rue
Louise
Amélie,
Les
travaux
de
suppression
et
modification
de
branchement
d'eau
potable
rue
de
la
Cornue
dans
la
section
entre
la rue
Chanteloup
et la rue
Louise
Amélie
nécessitent
la réalisation
d'une
tranchée
sous
chaussée
et ouverture
de
fouille,
un
empiétement
sur
la
chaussée
et trottoir,
avec
des
manœuvres
d'engins
et
le stationnement
de
camions
de
chantier.
Les
travaux
seront
exécutés
en
demi-chaussée.
Il convient
ainsi
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules,
des
deux
roues.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée,
à
l’aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5+KC1,
AK17
et
B14
(30
km).
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux,
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement
de
la
phase
2
:
-
Par
sécurité,
si
les
fouilles
restent
ouvertes
la
nuit,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation}
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
le temps
des
travaux.
-
Pour
la sécurité
des
piétons,
il est
impératif de
fermer
l'accès
à la zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
mercredi
15
novembre
2023
au
jeudi
23
novembre
2023.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L’Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.fr. L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du_présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAÏNT
GILLES
CROIX
DE
VIF,
le 9
novembre
2023