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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.10.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.10.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
Le
8 octobre
2024
F
:
F
Mornant
Lundi
14
octobre
2024
à 20h30
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie
ORDRE
DU
JOUR
Appel
nominatif
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Urbanisme Rapports
présentés
par
Gaël
DOUARD
Rapport
n°
97/24
Cession
des
parcelles
BK
221
et BK
413
au
profit
de la SCI
MORNANT
CENTRE,
gérée
par
LINEA
CONSTRUCTION
IMMOBILIERE
et
domiciliée
47
Avenue
Victor
Hugo
69160
TASSIN
LA
DEMI-LUNE
Rapport
n°
98/24
Constitution
de servitudes
entre le domaine
public,
le domaine
privé
de la commune
et
la
SCI
MORNANT
CENTRE,
gérée
par
LINEA
CONSTRUCTION
IMMOBILIERE
et
domiciliée
47 Avenue
Victor
Hugo
69160
TASSIN
LA
DEMI-LUNE
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
14
OCTOBRE
2024
1