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Compte-Rendu - 60507f61bb93d
Procès Verbal - 602f73b60e053
Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 602f73b60e053)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Sécurité publique,
[CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame la Conseillère Municipale
Mor-rurte Conseiller Municipal
30190 SAINT-CHAPTES
Saint-Chaptes, le 19 février 2021
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister :
- au Conseil Municipal qui aura lieu le 25 février 2021 à 18 h 30 en Mairie de SAINT-CHAPTES — FOYER COMMUNAL.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
P / Le Maire
| ORDRE DU JOUR
$ Approbation du précédent PV
& Droit de préemption urbain : DIA section AD N°490 et 489, 8 rue le Rousier, 1405 et 347 m°
$& Opération « Façades» 2021
$ NIMES METROPOLE : convention de partenariat dans le cadre du programme « les vendredis de l’Agglo » et « Pecptacle de l’Agglo »
& Amendes de police 2021
& Vente du Chariot élévateur
& Vote des taux des taxes 2021
& BUDGET GENDARMERIE :
- Vote du Compte Administratif 2020
- Approbation du Compte de Gestion 2020
- Affectation de résultat et vote du Budget Primitif 2021
& BUDGET UAC :
- Vote du Compte Administratif 2020
- Approbation du Compte de Gestion 2020
- Affectation de résultat et vote du Budget Primitif 2021
& BUDGET PRINCIPAL :
- Vote du Compte Administratif 2020
- Approbation du Compte de Gestion 2020
- Affectation de résultat et vote du Budget Primitif 2021
& Subventions 2021 aux Associations
& Subvention Association Prévention Routière
$& Adhésion 2021 CAMIDOC.
& Questions et informations complémentaires
En raison des mesures sanitaires, Monsieur le Maire demandera en début de séance à ce qu’elle se déroule à huis clos — prévoir le masque