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Procès Verbal - 6401b786a43b7
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6401b786a43b7)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Banque,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 9 MARS 2023 — 20 H 00 -— Salle du conseil en Mairie
(ORDRE DU JOUR
& Approbation du précédent PV
$ Création de 2 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
& Instauration et modalités de fonctionnement du compte épargne temps
& Cession gratuite au profit de la commune parcelle AE N°518
& Opération Façades 2023
$ AGENCE D'URBANISME — convention annuelle 2023
$ Droit de Préemption Espace naturel sensible : annulation de la délibération N°4 du 08/12/2022
$ Passeport été 2023 — renouvellement de l'adhésion au dispositif
& Passeport été 2023 — indication du prix de vente
& Demande Fonds de concours à Nîmes métropole pour la réfection de voirie (rue de la Cave et Roux Larcy)
$ Demande de Subvention à la Région pour la réfection de la voirie (rue de la Cave et Roux Larcy)
& Remboursement de frais de changement de pneus d'un particulier pour défaut d'entretien de voirie
$& Vote des taux des 3 taxes
$ Budget Gendarmerie - compte de Gestion 2022
& Budget Gendarmerie - compte Administratif 2022
& Budget Gendarmerie — Affectation de résultat
$ Budget Gendarmerie — vote du Budget 2023
& Budget Maison de Santé - compte de Gestion 2022
& Budget Maison de Santé - compte Administratif 2022
& Budget Maison de Santé — Affectation de résultat
& Budget Maison de Santé — vote du Budget 2023
& Budget U A C - compte de Gestion 2022
& Budget U A C - compte Administratif 2022 & Budget U A C - Affectation de résultat
& Budget U A C -— vote du Budget 2023
& Budget Principal - compte de Gestion 2022
& Budget Principal - compte Administratif 2022
& Budget Principal — Affectation de résultat
& Budget Principal — vote du Budget 2023
& Associations — vote des Subventions
& Association Prévention Routière : demande de subvention 2023
& Vignerons Duché d'Uzès — subvention 2023
$& Questions et informations complémentaires