Compte-Rendu - compte rendu 2 juillet

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu septembre

Compte-Rendu - compte rendu mai 004627900 1006 28072015

Compte-Rendu - compte rendu 28 mai 2014 099192800 1310 29072014

Compte-Rendu - compte rendu 30 juillet 075309400 1600 23092015

Compte-Rendu - cr 01 octobre 2020 073159000 1956 04052021

Compte-Rendu - compte rendu du 27 novembre 2025

Compte-Rendu - compte rendu avril 080304500 1434 01062015

Compte-Rendu - compte rendu mars 066769100 2026 11052015

Compte-Rendu - compte rendu janvier 2015 066975100 1559 19022015

Compte-Rendu - compte rendu cm novembre 028891700 1730 20122016

Compte-Rendu - compte rendu 2 juillet Document publié le Jeudi 2 juillet 2015 par la commune de Vallan. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2 juillet)Thèmes du document : Éducation, Famille, Banque, 2015- 210

CONSEIL MUNICIPAL

2 JUILLET 2015

Le deux juillet deux mil quinze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN s'est réuni en

Séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.

Présents : Bernard RIANT, Maire

Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, Joël NAIN, adjoints

Jean François CAPOLUNGO, Maurice POULIN, Jean Michel GUYOT, Jean DELOFFRE, Nadine

DURAND, Thierry GUENARD, Maryline RENAUDIN, Frédéric MAGNIER, Martine CHEVALLIER

Absent excusé : Mathieu DEBAIN

Absent : Dany MOINE

Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON

CB à

1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 28 MAI 2015

Adopté à l'unanimité des présents et représenté

2 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Pas de dossier

3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Commission Enfance

Rapporteur : Véronique PIERRON

Pour faire suite à des problèmes de comportement à la cantine, à l'accueil péri scolaire, aux NAP, des modifications ont été apportées au règlement intérieur relatif à ces services.

Des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion seront appliquées dès la rentrée de septembre 2015 dans le cas de comportement « déplacé » dans un des services cités ci-dessus.

Ces sanctions ont été proposées par la Commission Enfance et validées par le Conseil Municipal.

Centre de loisirs JUILLET :

Fréquentation moyenne pour les activités au centre.

Participation raisonnable pour les sorties extérieurs (centre équestre de Pesteaux, festi coccinelle,

Youmbao, karting, lac des settons, cyclo rail de charny, yonne tour sports (X2) À noter qu'en raison de l'alerte canicule, la sortie du 6 juillet à yonne tour sport à été annulée,

2 inscriptions ont été refusées pour la période de Juillet. Les enfants seront accueillis au centre sous réserve que la famille règle l'arriéré.

Conseil Municipal - 2 Juillet 20152015- 211

Conseil d'école du 8 juin 2015 :

Martine CHEVALLIER et Véronique PIERRON ont assisté à cette réunion en présence des institutrices

et des parents d'élèves élus.

Les effectifs des 2 écoles ont été donnés à l'IA le 26 juin.

35 élèves pour l'école élémentaire

34 élèves pour l'école maternelle

Les parents d'élèves rapportent que l'TA préconiserait de ne pas prendre les TPS (toutes petites sections) pour diminuer les effectifs en maternelle.

Véronique PIERRON précise et rappelle qu'il est hors de question de les refuser. Les familles ont été sollicitées pour inscrire leurs enfants. En refusant les TPS, les enfants partiront sur Auxerre pour

l'intégralité de leur scolarisation.

En novembre 2014, à la demande des parents, l'IA a été sollicitée pour modifier les horaires de classe du mercredi matin à cause du transport scolaire pour les enfants de Gy l'Evêque (uniformiser les

heures d'arrivées et sorties du mercredi)

Ceux-ci étant scolarisés sur Escolives, le transport n'a plus lieu d'être.

De ce fait les parents d'élèves demandent à ce qu'une nouvelle modification d'horaires soit demandée. Pour répondre à l'inquiétude des parents, Véronique PIERRON confirme que le service cantine et l'accueil péri scolaire du mercredi est maintenu à la rentrée 2015 - 2016 sous réserve toutefois que les

effectifs soient raisonnables.

NAP :

Une classe se trouverait libérée du fait d'une éventuelle fermeture.

Véronique PIERRON informe Véronique DURAND (institutrice) que cette classe pourra être utilisée

dans le cadre des NAP ou pour tout autre utilisation qui serait jugée nécessaire.

Contrat avenir :

La période d'essai d'Alissa FAGOT qui seconde Jennifer LEMAN pour encadrer les enfants a été

repoussée jusqu'à fin juillet.

BAFD Jennifer LEMAN :

Jennifer qui a pris la direction du centre de loisirs a validé son inscription pour obtenir son BAFD. La formation aura lieu du 24 octobre 2015 au 1°" novembre 2015.

Des demandes d'aide sont en cours auprès de DDCSPP et du conseil départemental.

Contrat avenir Jennifer LEMAN :

Véronique PIERRON a rencontré Madame VIDOVA de la mission locale pour faire un bilan de la 1ère année.

Le contrat de Jennifer sera reconduit pour 2 années avec la possibilité pour les 2 parties de rompre

ce contrat à tout moment.

Suite au départ de Natacha KOMPLELOU, Véronique PIERRON est désormais sa tutrice.

Transports scolaires : rentrée septembre 2015

Véronique PIERRON s'est rendue à la réunion organisée à Appoigny concernant la mise en place de ce

service.

La compétence est donnée à la communauté de l'auxerrois à compter de la rentrée et non plus au conseil départemental (ex conseil général)

Les documents et les modalités d'inscription ont été transmis aux familles concernées par

l'intermédiaire des institutrices.

Participation scolaire des communes :

Conseil Municipal - 2 Juillet 20152015- 212

Les enfants des communes de Gy l'Evêque et Jussy seront désormais scolarisés à Escolives et Gy

L'Evêque en place de Vallan.

Véronique PIERRON fait remarquer qu'il y aura une « perte sèche» de 99 euros / enfant soit 693

euros.

Proutt le Clown :

Cet après midi récréatif offert aux enfants et aux adultes a été fort apprécié.

PAT : projet d'accueil individualisé

Un enfant allergique sera scolarisé en maternelle à la rentrée de septembre.

Le personnel rencontrera le médecin scolaire le 31 août 2015 de façon à voir ensemble les

recommandations et consignes.

Commission Environnement

Rapporteur : Joël NAIN

- Les travaux de débroussaillage des 2 parcelles communales sont achevés. Ils ont été réalisés

par l'entreprise Emeraude pour la somme totale de 1 478.15 euros.

- Un nouveau container à verres a été déposé par la communauté vers le dépôt de pain. Suivra le

remplacement de celui qui se trouve vers la salle polyvalente.

- Suite aux remarques de certains administrés des Brivaux 1 concernant l'entretien des Brivaux 2 (fauchage - herbe - arbustes) contact a été pris avec l'OAH qui en assurera l'entretien.

- VIVAMOUV : un sondage a été effectué concernant l'utilité de ce service aux Brivaux 1 et 2 et

chemin de Pesteaux.

Sur les 50 fiches distribuées dans les boîtes à lettres seulement 8 foyers ont répondu (15 %)

OUI 4 NON 4

Le conseil municipal décide de ne pas mettre en place ce service.

- La commission environnement se réunira le lundi 6 juillet à 18 h 30 à la mairie pour le passage

des maisons fleuries au niveau communal et départemental.

- Le jury départemental fera sa visite le jeudi 23 juillet 215 à 8 h 45. Rendez-vous devant la

mairie.

- Une fois de plus nous participerons à l'opération « plus d'arbres, plus de vie » en collaboration

avec les écoles.

- Columbarium : le montant du projet s'élève à 5 165.00 euros.

Les parlementaires seront sollicités pour bonifier le financement du projet.

Commission Travaux

Rapporteur : Maurice POULIN

Maurice POULIN présente 2 devis pour le remplacement de la porte de l'école primaire, de la

fenêtre du bureau de la directrice de l'école maternelle qui donne dur de l'abreuvoir et de la

porte latérale de la petite salle (salle de la fontaine).

L'entreprise LIGERON semble bien placée mais Maurice POULIN la contactera pour obtenir

une proposition encore meilleure.

Commission Voirie Assainissement

Rapporteur : Bernard RTANT

Pas de dossier

Conseil Municipal - 2 Juillet 20152015- 213

Commission Animation

Rapporteur : Richard GAUTIER

Forum des associations : la présentation à la population de toutes nos associations a eu lieu le samedi 27 juin.

Bien peu de visiteurs. C'est la 2° fois qu'une telle initiative est proposée. A chaque fois, la fréquentation est décevante. Ce genre de manifestation ne sera pas reconduit.

Fête nationale :

Traditionnelle pêche à la truite suivie de l'apéritif offert par la commune

Feu d'artifice au stade

Commission Attractivité

Rapporteur : Mathieu DEBAIN

2 propriétaires de maisons inhabitées ont été reçus en mairie.

Pas de projet dans l'immédiat.

Commission Accessibilité

Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN

Joël NAIN fait un rapide rappel :

- 2011 diagnostic afin de programmer les travaux (montant 459 000.00 euros)

- Juillet 2013 : la commune engage la démarche imposée par la loi de février 2005 concernant la mise en accessibilité des ERP (établissements recevant du public)

- 1 travaux : portes de la mairie et de la cantine avec aménagement du trottoir - 2015 - 2016 : salle de la fontaine

- Accessibilité du cabinet médical

- Le calendrier de l'Ad'AP doit être présenté et validé lors du conseil municipal du mois de juillet prochain. Il doit être retourné en Préfecture avant le 25 septembre 2015.

4 - REMBOURSEMENT ANTICIPE EMPRUNT STEP

La trésorerie le permettant, Richard GAUTIER propose de rembourser le prêt n°341029 par anticipation le 9 juillet 2015 au lieu du 10 août 2015.

Capital : 139 000€

Intérêts : 466.86€

Ainsi une économie de 248.99€ sera réalisée sur les intérêts.

5 - ACCESSIBILITE

- Salle Fontaine

Véronique PIERRON donne lecture des devis relatifs aux travaux d'accessibilité de la salle La Fontaine.

Etudes - Francis JOULKVA 1000.00€ TTC

Travaux - Devis estimatif 15 156.91€ TTC Electricité (alarme incendie) - Dieudonné Denis 742.20€ TTC

Conseil Municipal - 2 Juillet 20152015- 214

Elle explique que ces travaux peuvent être subventionnés par l'Etat et le Conseil

Départemental.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte ces devis, charge le maire de

demander les subventions et entérine le plan de financement ci-dessous :

Dépenses Recettes

Détails Montant ht Détails Montant

Etudes 1 000.00 Subventions

Etat 50% - DETR 7 145.75

Estimatif des travaux 12 673.00 Conseil Départemental 30%

-Village de l'Yonne 4 287.45

Alarme sécurité (électricien) 618.50

Fonds Propres 2 858.30

14 291.50 14 291.50

- Voirie

Véronique PIERRON donne lecture du devis relatif aux travaux d'accessibilité du trottoir

du futur cabinet médical.

Travaux - Entreprise CESCHIN 6 860.00 euros HT 8 232.00 euros TTC

Elle explique que ces travaux peuvent être subventionnés par l'Etat et le Conseil

Départemental.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte ce devis, charge le maire de demander

les subventions et entérine le plan de financement ci-dessous :

Dépenses Recettes

Détails Montant ht Détails Montant

Travaux 6 860.00 Subventions

Etat 50% - DETR 3 430.00

Conseil Départemental 30%

-Village de l'Yonne 2 058.00

Fonds Propres 1372.00

6 860.00 6860.00 |

6 - COMMUNICATIONS

Le 24 juin : Véronique PIERRON a assisté à l'assemblée générale de l'entreprise EMERAUDE à la salle

polyvalente.

1” Juillet: Assemblée générale de la chorale à laquelle Bernard RIANT et Véronique PIERRON ont assisté

Conseil Municipal - 2 Juillet 20152015- 215

Remerciements à Marie Claude PREAUDOT et à Maurice POULIN pour leur aide précieuse.

A la rentrée de septembre, ouverture d'un club de karaté. Les inscriptions se feront le mercredi 2

septembre à la salle de la fontaine à partir de 18 heures.

Stationnement : une nouvelle réunion concernant le stationnement gênant a eu lieu le 9 juin à la mairie. Intervention de Régis DOIN et du major SERET.

Les habitants présents, à l'unanimité, demandent au Maire de faire intervenir les services concernés

pour verbaliser.

Un groupe de travail est mis en place pour trouver les meilleures solutions possibles à ce problème en

étudiant notamment le sens de circulation.

Le Maire informe le Conseil Municipal que M. LEFEVRE Christian souhaite vendre sa grange, située près

du lavoir. L'estimation des Domaines est de 32 KE.

Le Maire invite le Conseil Municipal à réfléchir pour la prochaine réunion sur l'utilité d'une éventuelle acquisition. À défaut de projet communal sérieux, la commune ne sera pas intéressée.

Prochaine réunion du Conseil : le 30 Juillet 2015.

Séance est levée à 23 heures

Fait et délibéré, le 2 juillet deux mil quinze.

Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN

Jean-François CAPOLUNGO Frédéric MAGNIER Maurice POULIN

Thierry GUENARD Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT

Mathieu DEBAIN Martine CHEVALLIER Maryline RENAUDIN

Absent excusé

Jean DELOFFRE Dany MOINE

Absent

Conseil Municipal — 2 Juillet 2015