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Compte-Rendu - compte rendu mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu mars)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Famille,
2015-
172
CONSEIL
MUNICIPAL
26
Mars
2015
Le
vingt-six
mars
deux
mil
quinze,
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Mairé,
Présents
: RIANT
Bernard,
Maire
GAUTIER
Richard,
PIERRON
Véronique,
NAIN
Joël,
adjoints
CAPOLUNGO
Jean
François,
MAGNIER
Frédéric,
POULIN
Maurice,
GUYOT
Jean
Michel,
CHEVALLIER
Martine,
RENAUDIN
Maryline,
MOINE
Dany,
Mathieu
DEBAIN
Absente
excusée
: GUENARD
Thierry
(pouvoir
à
Véronique
PTERRON)
DURAND
Nadine
{pouvoir
à
Jean
François
CAPOLUNGO)
DELOFFRE
Jean
(pouvoir
à Joël
NAIN)
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
GG
MODIFICATION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
M.
le Maire
demande
l'ajout
à l'ordre
du
jour
des
points
suivants
:
>
Modification
organisation
écoles
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représenté,
donne
son
accord.
| 1
-
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
26
Février
2015
Adopté
à l'unanimité
des
présents
et
représentés
2
-
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Pas
de
dossier
[3- COMPTE RENDU
DES COMMISSIONS
|
Commission
Enfance
Rapporteur
:
Véronique
PIERRON
-
PIERRON
a
rencontré
le
19
Mars
Monsieur
SILVAN
de
DDCSPP
pour
faire
le
point
de
nos
agents
diplômés
et
de
la
possibilité
de
faire
passer
le
BAFD
à Jennifer
LEMAN.
=
NAP
:une
nouvelle
activité
pour
les
NAP
:danse
traditionnelle
française
au
mois
d'avril
Frédéric
MAGNIER
prendra
un groupe
d'enfants
pour
faire
du
badminton
Patrick
GUYOT
fera
de
l'initiation
aux
échecs
en
mai
et juin
Recherche
de
nouvelles
activités
pour
les petits.
Compte
rendu
du
conseil
d'école
du
23
Mars
+
Loto
des
écoles
: le bilan n'est
pas
bon
: 911
euros
de
bénéfice
soit 450
euros
/ école alors
que
les
années
précédentes
le
bénéfice
total
se
situait
entre
1400
et
2100
euros.
Les
institutrices
font
part
de
l'arrêt
de
cette
manifestation
à
moins
que
les
parents
ne
prennent
le
relai,
L'arrêt
de
cette
manifestation
entraînera
un
manque
à gagner
pour
les sorties.
Conseil
Municipal
-
26
Mars
2015 2015-
173
e
La
kermesse
est
conservée
et
rapporte
entre
700
et
800
euros
/ école.
+
Solutions
envisagées
pour
pallier
à
cette
perte
:
vente
de
calendriers,
carte
de
vœux,
vente
de
brioches...
+
Nouveaux
horaires
de
l'école
le
mercredi
dès
la
rentrée
de
septembre
:en
accord
avec
l'inspection
académique,
les
horaires
seront
désormais
de
8
h 45
à 11
h 45
le
mercredi
(au
lieu
de9h-12h)
Manifestations : +
«plus
d'arbres,
plus
de
vie
»
: plantation
d'arbustes
par
les
enfants
des
écoles
à
l'initiative
de
la
commission
environnement.
Un
goûter
offert
par
la Commune
a clôturé
cette
activité.
+
Vente
de
sapins
pour
Noël
: bénéfice
de
182.50
euros
pour
l'élémentaire
et
246
euros
pour
l'école
maternelle.
Les
institutrices
remercient
la Commune
pour
l'achat
des
sapins
disposés
sur
la route
nationale.
Commission
Environnement
Rapporteur
: Joël
NAIN
L'aménagement
de
l'entrée
nord
du
village
:
plantation
de
rosiers
pour
la
somme
de
250
euros
a
été
réalisée
par
les
employés
communaux.
Monsieur
KOWAMCYK,
agent
de
l'ONF
a
remis
le
devis
pour
l'élagage
de
sapins
dans
la
forêt
communale.
Ce
devis
sera
étudié
prochainement
en
commission.
Le
CCAS
a organisé
le
jeudi
12
Mars
à 14
h
30
à la
salle
polyvalente
uné
réunion
de
prévention
sur
les
cambriolages.
Forte
participation
des
habitants.
Commission
Travaux
Rapporteur
: Bernard
RTANT
Pas
de
dossier
Commission
Voirie
Assainissement
Rapporteur
: Bernard
RIANT
Pas
de
dossier.
Commission
Animation
Rapporteur
: Richard
GAUTIER
Le vide
grenier
a
lieu
le 12
avril.
Un
appel
est
lancé
aux
bénévoles.
Commission
Attractivité
Rapporteur
: Mathieu
DEBAIN
Proposition
est faite
d'installer
un arrêt
« vivamouv
» dans
le lotissement.
Joël
contacte
Laurent
DEVEZ
Commission
Accessibilité
Rapporteurs
:
Véronique
PIERRON
et
Joël
NAIN
Avec
l'aide
de
Vincent
BEAUVALOT,
le
dossier
va
être
établi
et
transmis
aux
différentes
instances.
Conseil
Municipal
-
26
Mars
2015 2015-
174
4
-
ECOLES
Depuis
quelques
années
déjà,
l'effectif
des
nos
écoles
est
«
limite
».
L'Inspection
Académique
a donc
décidé
cette année
la fermeture
d'une
classe
à l'école maternelle.
Les
parents
d'élèves
ont
assisté
au
conseil
municipal
pour
faire
part
de
leur
mécontentement
et
donner
une
pétition
que
le Maire
transmettra
à Madame
BIARNES
KIHL.
Un
courrier
a été
adressé
à Madame
BIARNES
KIHL
pour
le maintien
de
nos
classes.
Auparavant,
Bernard
RIANT
avait
rappelé
toutes
les démarches
entreprises
-
en
2008,
date
à laquelle
il avait
alerté
le Conseil
Municipal
sur
le fait
que
la population
était
en
baisse
et
vieillissante
et
qu'il nous
fallait
réagir
pour
faire
venir
sur
notre
commune
de
nouveaux
habitants
: contact
OAH
pour
des
logements
locatifs
et accession
à la propriété.
-
intervention
de
Guillaume
LARRIVE
auprès
de
Madame
PARTOUCHE
-
rendez-vous
à l'inspection
académique
-
interventions
de
Pascal
HENRIAT
et
Monique
HARDBROLEC
Le
dossier
est
toujours
d'actualité
malgré
un
courrier
de
l'inspection
académique
nous
confirmant
la
fermeture
de
cette
classe.
5 -
BUDGET
COMMUNE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Richard
GAUTIER,
2°
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
du
budget
commune
de
l'exercice
2014,
dressé
par
Bernard
RTANT,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
L
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
= Résultat
reporté
2013
23
400,15
31
265,54
54
665,69
Résultat
affecté
2014
71
334,00
71
334,00
Opérations
de
l'exercice
2014
122
686,77
97
446,11]
473
506,91]
513
825,80]
596
193,68]
611
271,91
TOTAUX
122
686,77
192
180,26|
473
506,91]
545
091,34]
596
193,68|
737
271,60)
SPETLE
AE
69
493,49
71
584,43
141
077,92
Restes
à
réaliser
2014
38
600,00
8
720,00
38
600,00!
8
720,00
TOTAUX
CUMULES
161
286,77
200
900,26|
473
506,91]
545
091,34]
634
793,68]
745
991,60
RESULTAS
DEFINITIFS
39
613,49
71
584,43
5
111
197,92
2.
Constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploïtation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus,
à
l'unanimité
des
présents
et
représenté
CONPTE
DE
GESTION
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'année
2014,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
Conseil
Municipal
-
26
Mars
2015 2015-
175
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état.
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer
:
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2014,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2013,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les opérations
sont
régulières
et justifiées
1 2. 3.
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2014
au
31
décembre
2014,
ÿ
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire,
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2014
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives,
Déclare,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
que
le
compte
de
gestion
de
la
commune
dressé,
pour
l'exercice
2014,
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observations,
ni
réserves
de
sa
part.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
RIANT
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2014,
ce
même
jour,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2014,
Constatant
que
le
compte
administratif
2014
fait
apparaître
:
&
un
excédent
de
fonctionnement
de
71.584,43
€
&
un
excédent
d'investissement
de
69.493,49
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
:
D'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
2014,
du
budget
commune
comme
suit
:
Investissement _|
1068
|Excédent
de
fonctionnement
reporté
60
044,43
Fonctionnement |
002
|Excédent
fonctionnement
2014
11
540,00
VOTE
DES
TAXES
2015
Le
Maire
propose
d'adopter
les chiffres
proposés
par
les services
de
l'État,
soit
es
4
taux
Produit
Taxe
habitation
547
200
16,32%
89
303
Taxe
fonciere
bâti
370
000
23,34%
86
358
Taxe
foncière
non
bâti
37
200
48,39%
18
001
TOTAL
193
662
Adopté
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
BUDGET
PRIMITIF
2015
Le budget
primitif
2015
est
présenté
en équilibre,
comme
suit
:
Dépenses
530
961
259
005
Recettes
530
961
259
005
Conseil
Municipal
-
26
Mars
2015 2015-
176
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
le
budget
primitif
2015
tel
que
présenté
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
6
-
BUDGET
ASSAINISSEMENT
COMPTE
ADMINISTRATIF
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Richard
GAUTIER,
2°
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
du
budget
assainissement
de
l'exercice
2014,
dressé
par
Bernard
RIANT,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1.
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
Résultat
reporté
2013
_
13
629,04
[
14
720,84]
28
349,88
Résultat
affecté
2013
0,00
0,00
Opérations
de
l'exercice
2014
140
483,99
207
326,60]
71
488,42
72
930,85
211
972,41
280
257,54
TOTAUX
140
483,99,
220
955,73|
71
488,42
87
651,69)
211
972,41
308
607,42
EE
RER
TE
&
80
471,74
16
163,27
96
635,01
Restes
à
réaliser
2014
0,00!
79
857,00
0,00
79
857,00)
TOTAUX
CUMULES
140
483,99
300
812,73]
71
488,42
87
651,69
211
972,41
388
464,42
RESULTAS
DEFINITIFS
160
328,74
16
163,27
176
492,01
2.
Constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
CONPTE
DE
GESTION
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'année
2014,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer
:
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2014,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2013,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
sont
régulières
et justifiées
1
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1”
janvier
2014
au
31
décembre
2014,
y
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire,
2.
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2014
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
3.
Staïuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
Conseil
Municipal
-
26
Mars
2015 2015-
177
Déclare,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
que
le
compte
de
gestion
assainissement
dressé,
pour
l'exercice
2014,
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observations,
ni
réserves
de
sa
part.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2014
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
RLANT
=
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2014,
ce même
jour,
-_
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2014,
-_
Constatant
que
le compte
administratif
2014
fait apparaître
:
%
un
excédent
de
fonctionnement
de
16.163,27
€
%
un
excédent
d'investissement
de
80.471,74
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
D'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
2014
du
budget
assainissement
comme
suit
:
[Fonctionnement
[Report
excédent
de
fonctionnement
2014
| 002
|
16
163,27]
BUDGET
PRIMITIF
2015
Le
budget
primitif
2015
est
présenté
en
équilibre,
comme
suit :
Dépenses
82 225
404 083
Recettes
82 225
404 083
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
le
budget
primitif
2015
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
7
-
PERSONNEL
COMMUNAL
-
RENOUVELLEMENT CONTRAT
:
Renouvellement
du
contrat
de
Daniel
DUBOIS
du
1%" avril
2015
au
31
mars
2015.
Ce
contrat
bénéficie
d'une
aide
dégressive
de
l'état.Accord
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
8 - PLAN
DESHERBAGE
|
Adhésion
au
FREDON
(Fédération
Régionale
de
lutte
et
de
Défense
contre
les
Organismes
Nuisibles)
Subventionné
à 80
%
par
la
région.
Le
coût
de
la
formation
est
de
240
euros
/ an
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
autorise
le
Maire
à
signer
l'adhésion. 9 - LYONNAISE
DES
EAUX
- conformité
branchement
À
chaque
vente
immobilière
la
mairie
est
sollicitée
pour
attester
la
conformité
notamment
des
branchements.
Cette
tâche
est
technique,
complexe
et
engage
la
responsabilité
de
la
commune.
Le
Maire
propose
d'en
confier
l'exécution
à
la
Lyonnaise
des
Eaux.
Accord
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Conseil
Municipal
—-
26
Mars
2015 2015-
178
10
-
COMMUNICATIONS
-
parc
éolien
à Gy
l'Evêque
et
Escamps.
La
commune
est
consultée
en
tant
que
commune
limitrophe
concernant
l'implantation
de
ce
parc
éolien.
Le
conseil
municipal
communiquera
ses
exigences
:
+
pas
de
traversée
du
village
et
des
voies
communales
par
les
engins
de
fort
tonnage
l'emprunt
de
nos
chemins
interdit
pour
éviter
leurs
dégradations.
-_
Bibliothèque
:
Madame
RICHARD
cesse
la
gestion
de
cette
association
après
15
années.
Le
conseil
municipal
lui
adresse
tous
ses
remerciements.
Prochaine
réunion
du
Conseil
:30
Avril
2015.
Séance
est
levée
à 24
heures
Fait
et
délibéré,
le 26
Mars
deux
mil
quinze.
Véronique
PIERRON
Richard
GAUTIER
Joël
NAIN
Jean-François
CAPOLUNGO
Frédéric
MAGNIER
Maurice
POULIN
Thierry
GUENARD
Nadine
DURAND
Jean-Michel
GUYOT
Absent
excusé
Absente
excusée
Mathieu
DEBAIN
Martine
CHEVALLIER
Maryline
RENAUDIN
Jean
DELOFFRE
Dany
MOINE
Conseil
Municipal
—
26
Mars
2015