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Déliberation - Liste des delib octobre 2024
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Bagard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Environnement,
MAIRIE de BAGARD 159, Route d’Alès - 30140 BAGARD & 04.66.60.70.22. & 04.66.60.61.97. @? accueil( Publié le Reçu en préfecture le 05/11/2024 Envoyé en préfecture le 05/11/2024 S'LOF ID : 030-213000276-20241030-RECAP_10_2024-DE LISTE DES DELIBERATIONS Du CONSEIL MUNICIPAL Réunion du 30 octobre 2024 Rapporteur : D. MAURIN N° de DELIBERATION OBJET VOTE 2024_10_01 Décision modificative n°5 UNANIMITE Rapporteur : C. TALARON 2024 10 02 Signature d'un contrat de bail avec TOTEM France pour UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | l'occupation de la parcelle AN 533 — Chemin du réservoir (ancien bail ORANGE) 2024_10_03 Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public | UNANIMITE Rapporteur : Y. ROUSSEL (RPQS) de l'eau 2024_10_04 Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public | UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | (RPQS) de l'assainissement collectif 2024 10 05 Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public | UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | (RPQS) de l'assainissement non collectif 2024_10_06 Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public | UNANIMITE Rapporteur : M. LOBIER (RPQS) de prévention et de gestion des déchets 2024_10_07 Prescription de la modification n°2 du PLU UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE 2024_10_08 Signature d’une convention de partenariat avec la MECS de UNANIMITE Rapporteur : D. BENIRBAH Clarence 2024_10_09 Signature d’une convention de prêt d’un véhicule par la MECS de UNANIMITE Rapporteur : D. BENIRBAH Clarence 2024-10 40 Signature d'une convention de bénévolat dans le cadre de la mise Rapporteur : JM. HAUTION et - : R UNANIMITE D. BENIRBAH en place de soutien scolaire auprès des enfants de la commune 2024_10_11 Délégation à donner à Mme BENIRBAH pour la signature d’un acte UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | en la forme administrative pour la régularisation d’un alignement 202410272 Attribution d'une subvention à une association extra-communale | UNANIMITE DECISION 2024_15 Décision modificative n°4 Le secrétaire de séance, Jean-Michel HAUTION Affiché et mis en ligne le ... OCTOBRE 2024