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Compte-Rendu - 31 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 27 MARS 2026 A 20H
PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Gérard AUGER, Didier BORDES, Bernard BOUROTTE, Laurent CHATONIER, Dora CHUDEAU, Leslie ESTRADE, Pierre MATHES, Fabienne MOLINARI, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Sandra SAUBESTY.
Le secrétariat de séance est assuré par M. Didier REYMONDOUX.
N° D’ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL
1 Versement des indemnités de fonction des élus Approuvé
2 Délégations consenties au maire par le conseil municipal Approuvé
3 Délibération relative à la création et la composition des
commissions municipales facultatives
Approuvé
4 Election des membres de la commission d’appel d’offres Approuvé
5 Election des délégués de la commune au Syndicat de la
Diège
Approuvé
6 Election des délégués de la commune au comité syndical du
SIVOM du Riffaud
Approuvé
7 Désignation du correspondant défense Approuvé
8 Délibération précisant les dépenses à imputer aux comptes
6232 et 6234
Approuvé
9 Délibération relative au droit à la formation des élus Approuvé
10 Renouvellement de la commission communale des impôts
directs
Approuvé
Publication le 31/03/2026