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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Crécy-la-Chapelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 mars 2014 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL
EN DATE DU 28 MARS 2014
L’an deux mille quatorze le vingt-huit mars à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Michel HOUEL Sénateur Maire.
Etaient présents : M. HOUEL
MME AUTENZIO – M LETISSIER – MME LYON - M CHILLY – MME DOUTRELANT M HAUDECOEUR – MME NAVARRO DREVET – M GHENIN- M GUILLAUMY – MMES RAVET – LANDRIEUX – MM BRUANDET – BENOIST -MMES LIMMOIS – HADEY – MM CAROUGE – DECOUTTERE – MMES SPRIET - WINCKEL – LEFEBVRE – M ZAKOSKI M LIND – MME LARONCHE – M CHIMOT
Absent ayant donné pouvoir :
Absents excusés :
MME WOZNIAK – M. ANDRE
Secrétaire de séance :
M CHIMOT
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
ORDRE DU JOUR :
I – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Michel HOUEL Sénateur Maire sortant, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux du scrutin en date du 23 mars 2014 et a déclaré installés les candidats des listes suivantes :
Liste Pour Crécy la Chapelle
Avec 1023 voix et 58.86 % des suffrages exprimés
- Monsieur Michel HOUEL
- Madame Christine AUTENZIO
- Monsieur Michel LETISSIER
- Madame Valérie LYON
- Monsieur Jean Pierre CHILLY
- Madame Dominique DOUTRELANT
- Monsieur Philippe HAUDECOEUR
- Madame Laurence NAVARRO DREVET
- Monsieur Rémi GHENIN
- Madame Sylviane SPRIET
- Monsieur Jean Claude BRUANDET
- Madame Elisabeth LANDRIEUX
- Monsieur Bernard CAROUGE
- Madame Marie-Noëlle HADEY
- Monsieur Michel BENOIST
- Madame Anne Marie RAVET
- Monsieur Jacques GUILLAUMY
- Madame Germaine LIMMOIS
- Monsieur Michel DECOUTTERE
- Madame Anne WINCKEL
- Monsieur Vincent ZAKOSKI
- Madame Valérie LEFEBVRE
…/… 2
Liste Un projet d’avenir pour Crécy et ses hameaux
Avec 557 voix et 32.04 % des suffrages exprimés
- Monsieur Sébastien CHIMOT
- Madame Gaël LARONCHE
- Monsieur Pierre LIND
- Madame Martine WOZNIAK
Liste En avant Crécy la Chapelle
Avec 158 voix et 9.09 % des suffrages exprimés
- Monsieur Jean Marie ANDRE
II – ELECTION DU MAIRE
Monsieur Jacques GUILLAUMY Président de la séance en qualité de doyen d’âge après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-8, L 2122-5 et L 21226 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-4 du Code. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Monsieur Michel HOUEL
Est candidat
1 er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 25
A DEDUIRE : bulletins blancs énumérés à l’article
L 66 du Code Electoral 3
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 22
Majorité absolue 12
A obtenu : 22 Voix
Monsieur HOUEL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages avec 22 voix a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
III – CREATION DE HUIT POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE
VU, le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2,
CONSIDERANT que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’Adjoints appelés à siéger,
CONSIDERANT cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal,
CONSIDERANT que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximal de 8 Adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Lors de sa séance, le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec :
- 3 Abstentions,
- 22 voix Pour,
…/…
DECIDE d’approuver la création de 8 postes d’Adjoints au Maire. 3
IV – ELECTION DE HUIT ADJOINTS
VU, la délibération n°13 en date du 28 mars 2014, fixant le nombre d’adjoints,
VU, l’article L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU, la loi n°2007-128 du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et prévoyant que l’élection des adjoints au maire dans les communes de plus de 3500 habitants et plus, s’effectuera au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel avec l’obligation de parité,
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection de 8 adjoints.
Sont candidats,
Pour la liste menée par Madame AUTENZIO
- Madame Christine AUTENZIO
- Monsieur Michel LETISSIER
- Madame Valérie LYON
- Monsieur Jean Pierre CHILLY
- Madame Dominique DOUTRELANT
- Monsieur Philippe HAUDECOEUR
- Madame Laurence NAVARRO DREVET
- Monsieur Rémi GHENIN
Aucune autre liste ne se faisant connaitre,
1 er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 25
A DEDUIRE : bulletins blancs énumérés à l’article
L 66 du Code Electoral 3
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 22
Majorité absolue : 12
Ont obtenu
- Madame Christine AUTENZIO 22 voix
- Monsieur Michel LETISSIER 22 voix
- Madame Valérie LYON 22 voix
- Monsieur Jean Pierre CHILLY 22 voix
- Madame Dominique DOUTRELANT 22 voix
- Monsieur Philippe HAUDECOEUR 22 voix
- Monsieur Laurence NAVARRO DREVET 22 voix
- Monsieur Rémi GHENIN 22 voix
Ayant obtenu la majorité absolue, ils ont été proclamés adjoints et ont été immédiatement installés.
Plus aucun point n’étant à l’ordre du jour.
SEANCE LEVEE A 19 H 45