Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 03 31 LISTE DELIBERATION AFFICHAGE
Déliberation - 2024 04 23 liste deliberation affichage
Déliberation - 2025 02 27 LISTE DES DELIBERATION affichage
Déliberation - 2024 03 28 AFFICHAGE liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 30 LISTE DELIBERATION AFFICHAGE
Procès Verbal - 3 27 04 2026 OJ Affichage
Convocation - 2025 01 31 CONVOCATION OJ
Procès Verbal - 3 27 04 2026 OJ Affichage 1
Déliberation - AFFICHAGE DELIB
Procès Verbal - 2025 01 31 Proces verbal signe
Déliberation - 2025 01 31 Liste Deliberation Affichage
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Toussieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 31 Liste Deliberation Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU RHÔNE
a ; |
ES LISTE DES DELIBERATIONS
TOUSSIEU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 31 JANVIER 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le 31 janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de TOUSSIEU régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans la Salle du Conseil, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude HUMBERT, Maire.
Présents (22) :
C. HUMBERT - L. DUBOISSET - O. ROUX - S. LEROY - J. MARTINS - C. BREANT - S. POUPET - F. HUMBERT -
P. ACHACHE- L. LOPEZ - S. SESSA - S. ARNAUD - M. DRUNET - V. CONJARD - K. CROUZET - C. MALFREYT -
C. ROSSIGNOL - C. HARIR - F. MERCIER - S. TARDY - À. CORNOUILLER - V. DIAS
Absents excusés (1): JP MAROT
Pouvoir (1) JP MAROT à L. DUBOISSET
Nombre de conseillers en exercice : 23 - Présents : 22 - Votants : 23
Date de la convocation : 27 janvier 2025 - Secrétaire de séance : C. HARIR
[2025-01-01 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu les articles L.2122-1 et L2122-2 du code général des collectivités territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité FIXE à cinq (5) le nombre d’adjoints.
Clôture de séance : 19h30
AFFICHÉ le 3 février 2025
Liste des délibérations — Conseil municipal du vendredi 31 janvier 2025 Page 1/1