Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 18 10 2024
Déliberation - Liste de deliberation du conseil du 18 novembre 20
Déliberation - Liste des deliberations du CM DU 19 07 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 07 MAI 2026
Procès Verbal - PV du 18 juillet 2025
Procès Verbal - PV du Conseil du 18 10
Déliberation - Liste des deliberations du 31 01 2025
Déliberation - Liste des deliberation du 27 01 2023
Déliberation - Liste des Deliberations du 30 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM DU 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 18 07 2025
Document publié le Vendredi 18 juillet 2025 par la commune de Dième.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 07 2025)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU
COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL
1) Lem LC MUNICIPAL DU 18 juillet 2025 A 20H00 :
L’an deux mille vingt -cinq, le dix-huit juillet à vingt heures, le
Conseil Municipal de la commune de DIEME légalement convoqué en date du 25 juin 2025 s’est réuni au lieu ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Hubert ROCHE.
Etaient présents :
FLEURY Amélie, SARCIRON Véronique, SIVELLE Vincent, CHERMETTE Maurice,
BARTHELEMY Sébastien, LACROIX Serge, SONTOT Marc.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution
des articles L.2121-7 et L.2121-17 du code général des collectivités territoriales. Etaient absents ou excusés :
POIZAT Nathalie pouvoir à SARCIRON Véronique, PLANUS Jérôme.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec Particle L.2121.17 du code Général des Collectivité Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au
sein du Conseil.
Madame Amélie FLEURY est désignée pour exercer cette fonction.
NUMERO OBJET DECISION
Délibération Avis de projet
2025-27 unité de stockage d’énergie
portée par la société
VOLTALIA sur la commune.
Approuvée
Délibération sur le
changement de prix de la Approuvée
2025-28 location salle des fêtes de
Dième à partir du 01/10/2025.
Délibération portant sur la
2025-29 fixation du nombre de la
répartition des sièges du Approuvée
conseil communautaire de la
COR dans le cadre d’un
accord local.
Affichage tableau mairie le 25/07/2025