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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - 1 convocation CCGB 160426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - 1 convocation CCGB 160426)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le
Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Gâtinais
en
Bourgogne
à Madame,
Monsieur
le
conseiller
communautaire
Chéroy,
le
10/04/2026
Objet
: Réunion
du
Conseil
communautaire
Réf: D26-641-AJ Affaire
suivie
par
: Anne
JACQUES
annejacques(@pgatinais-bourgogne.fr 03.86.97.78.22
Madame,
Monsieur
le
membre
du
Conseil
communautaire,
Je
vous
convie,
par
la présente,
à la réunion
du
Conseil
communautaire
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
16
avril
2026
à 9h30
à la salle
des
fêtes
de
Villeneuve
la Dondagre
(89150)
L'ordre
du
jour
est le suivant
:
1 2 3. 4 œ nm a vw 13.
Installation
du
Conseil
communautaire
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
27
février
2026
Élection
du
Président
Détermination
de
la composition
du
Bureau
communautaire
(nombre
de
vice-Présidents
et autres
membres
du
Bureau)
Élection
des
vice-Présidents
Election
des
membres
du
Bureau
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
Délégations
du
Conseil
Communautaire
au
Président
Délégations
du
Conseil
au
Bureau
communautaire
. Indemnités
de
fonction
11. 12.
Création
des
commissions
thématiques
Organisation
des
commissions
thématiques
: ouverture
aux
conseillers
municipaux
et
nombre
de
représentants
par
commune
Election
des
membres
de
la
commission
«
Finances
- procédures
adaptées
- subventions
»
Communauté
de
communes
du
Gâtinais
en
Bourgogne
6
rue
Danton,
89
690
Chéroy
| Tel.
: 03
86
97
71
94
| www.gatinais-bourgogne.fr
| contact@gatinais-bourgogne.fr
Ouvert
du
lundi
au
vendredi
de
9h
à
12h
et
de
14h
à
17h
Papier
certifié
PEFC 14.
Désignation
de
représentants
au
sein
d’organismes
extérieurs
14.1.
Epage
du
bassin
du
Loing
14.2.
Syndicat
Mixte
Yonne
Médian
14.3.
Syndicat
Mixte
d'Enseignement
Artistique
15.
Questions
diverses
15.1.
Photo
de
chaque
élu
pour
le trombinoscope
En
remerciant
de
bien
vouloir
confirmer
votre
présence
à
l'adresse
suivante:
contact@gatinais-bourgogne.fr,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Jean-François
CHABOLLE
Maire
de
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