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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
D2026/74 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (article L.2121-8 du code général des collectivités territoriales). APPROUVÉ
D2026/75 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition partielle d’un agent de la commune
au CCAS
APPROUVÉ
D2026/76 : Règlement intérieur et tarifs du Club Nature Les Tritons APPROUVÉ
D2026/77 : Règlement intérieur de l'Espace Jeunes et Annexe « Club Nature ». APPROUVÉ
D2026/78 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH). APPROUVÉ
D2026/79 : Redevance d’occupation du domaine public (RODP). APPROUVÉ
D2026/80 : Dénomination d’une voie interne (ZAC Terres Vives – Ilot Q). APPROUVÉ
D2026/81 : Exercice du droit de préférence (Article L.331-24 du Code forestier) - Parcelle cadastrée CE 291 – Lieu-dit La Cassadote. APPROUVÉ
D2026/82 : Recours aux contrats d’apprentissage. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 17 septembre 2026