Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 23 10 01 DM DU BUDGET tampon
Déliberation - Deliberation 23 07 03 DM tampon
Déliberation - Deliberation n° 22 08 01 DM tampon
Déliberation - Deliberation 23.09.02 DM BA LE BISTROT DE JOUCAS t
Déliberation - Deliberation n° 22 09 01 DM tampon
Déliberation - Deliberation 22 10 02 DM 1 BA LE BISTROT tampon
Déliberation - Deliberation 24 07 01 DM tampon
Déliberation - DELIB 230306 VOTE SUBVENTIONS 2023 tampon
Déliberation - Deliberation 23 10 04 Indemnite agent recenseur ta
Déliberation - Deliberation n° 22 08 03 Designation delegue suppl
Déliberation - Deliberation 23.09.01 DM Budget Communal tamponne
Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 23.09.01 DM Budget Communal tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
*
[es
Li
nome
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉPPRHQER FRANÇAISE
DE
LA
COMMUNE
DE
JOUCAS
Département
de
VAUCLUSE
——<
Envoyé
en
préfecture
le 09/10/2023
SEANCE
DU
2
OCTOBRE
2023
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
Publié
le
L'an
deux
mille_vingt-trois_et
le_deux
du
mois
d'octobre
à
18 |
ID : 084-218400570-20231002-DEL 23 09 01-DE
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
le
30.09.2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
ordinaire,
en
mairie
de
JOUCAS,
sous
la
Présidence
de
Mr.
Eucien
AUBERT,
Maire,
|
Nombre
de
membres
:
|
- Afférents
au
Conseil
Municipal
|
- En
EXNCICE
ns
;
- QUI
oni
pris
pari
à
la
délibération
Etaient
présents
:
M.
Lucien
AUBERT,
Mme
Séverine
|
GUILLOT,
M.
Maurice
JEAN,
M.
Olivier
LAUBRON,
Mme
Laëtitia
OBJET
DE
LA
DELIBÉRATION
NICOLAS,
M.
Lionel
NICOLAS,
Mme
Muriel
PONTET,
M.
Alessandro
n°
23-09-01
POZZO,
M.
Laurent
QUEYTAN.
|
DECISION
MODIFICATIVE
Absents
:M.
Thibaud
RICHARD
-
Excusé.
DU
BUDGET
COMMUNAL
|
Mme
Muriel
PONTET
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
fait
savoir
à
l'assemblée
délibérante
que
suite
à
une
erreur
d'imputation
de
compte
sur
l'exercice
2021,
le
budget
communal
doit
faire
l'objet
de
la
décision
modificative
suivante
:
VOTE
CREDITS
SUPPLEMENTAIRES
- section
INVESTISSEMENT
DEPENSES Sens
Section
Chap.
OP.
Art.
Nature
Montant
Total
12.300,00
€
RECETTES Sens
Section
Chap.
Op.
Art.
Nature
Montant
D
|
13
OPNI
1328
Fonds
affectés
à
l'équipement
12.300,00
€
non
amortissable
- Auîres
Total
12.300,00
€
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Et
après
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
>
APPROUVE
la
décision
modificative
du
budget
communal
précitée.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
La
secrétaire
de
séance,
Muriel
PONTET