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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 15 12 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 15 12 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
] | | ] |
Saint
Cyr
de
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
alorges LR
Séance
du
15
Décembre
2021
Approbation
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
Monsieur
Le
Maire
demande
le
rajout
de
deux
délibérations
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
conformément
à l’Article
L2121-15
du
CG/CT
1}
Délibération
1 :
Décision
modificative
pour
Le
budget
4000
euros
2)
Délibération
2
:Autorisation
du
Maire
pour
engager
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
pour
la
commune
3)
Délibération
3
:Renouvellement
convention
fourrière
animale
4)
Délibération
4
:Subvention
Voirie
2022
5)
Délibération
5
:Subvention
Solidarité
2022
6)
Délibération
6
:Versement
subvention
équilibre
du
budget
principal
au
budget
multiservice
e
Questions
diverses
1)
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
conformément
à
l'Article
L2121-15
du
CG/CT
On
est
obligé
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
toutes
les
réunions
de
conseil
Hélène
BOCHARD
est
désignée
pour
ce
conseil.
1è°
délibération
:Décision
modificative
pour
rééquilibrer
le
budget
4
000
€
Amendes
de
police
:1
100
€
+2
900€
Délibération
adoptée.
2e
délibération
:autorisation
du
maire
pour
engager
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget Notamment
au
regard
des
subventions
d’équipement,
immobilisations
corporelle,
immobilisations
en
cours
c’est-à-dire
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
Délibération
adoptée
gène
délibération
:Renouvellement
de
la
convention
fourrière
animale
Obligation
d’avoir
une
fourrière
animale.
Tarif
par
habitant
:0,45
€
par
habitant
;au
total
142,20
€
(316x0,45)
La
convention
va
avoir
dorénavant
une
durée
de
trois
ans
(à
la
place
d’un
an).
Délibération
adoptée
Renouvellement
de
l’adhésion
à la
ludothèque
Abonnement
de
30
€
à l’année.
La
bibliothèque
de
Feurs
nous
amène
des
nouveaux
jeux
toutes
les
8 semaines.
4ème
délibération
: Subventions
voirie
On
arrive
à avoir
17
000
€ de
subvention
pour
35
000
€
de
frais
(C’est
un
maximum
donc
pas
un
acquis)
e
Chemin
de
Coussy
: 5
500€
HT
°
Chemin
des
Fermes
: 6 490
€ HT
e
Chemin
de
Laval
(accès
au
gîte)
: 13
764€
HT
e
Chemin
de
la Giroudière
: 5293.28
HT
°e
Chemin
du
Bois
Feuillet
: 475,53
€ HT
e
Chemin
Le
Grand
Ris
(Laporte)
: 621,80
€ HT
e
Chemin
du
Clos
: 621,80
€
HT
Budget
total
avec
le
chemin
de
la
Giroudière
: 37
766,55
€
HT.
Délibération
adoptée
(choses
à faire
au
moment
des
travaux)
sème
délibération
:Subventions
Solidarité
*
6 Tables
de
pique-nique
+
toupie
de
béton
:1
944
€
HT
+
479,40
E
HT
«
Têtes
thermostatiques
pour
les
radiateurs
de
la
mairie
:1
056
€
HT e
Nouvelle
porte
entre
l’école
et
la
mairie
(pour
couper
le
bruit)
:1
000
€
HT
+
Réfection
du
massif
du
monument
aux
morts
en
peinture
pour
présentation
de
celui-ci
:
313.35
euros
HT
e
Peinture
des
abris
bus
(fresques)
:en
attente
de
devis.
Environ
2
030
EHT
e
Accès
PMR
Eglise
Délibération
adoptée
6°"
délibération
:Versement
de
subvention
d'équilibre
du
budget
principal
au
budget
multiservice
Montant
47
601,90
€
Questions
diverses
:
Cédric
:
Y-a-t-il
des
restrictions
pour
les
locations
de
salle.
Pour
Pinstant
non.
Les
arbres
vers
les
appartements
de
Loire
Habitat
: un
gars
vient
tomber
des
arbres
chez
Cédric
et
il pourrait
en
profiter
pour
tomber
l’arbre
qui
est
mal
en
point.
Faut-il
mettre
des
barrières
à neige
vers
chez
Manu
TRIOMPHE
? A
voir
l’année
prochaine.
1
faut
recharger
les
lames
des
chasse-neiges
qui
sont
usées
avec
du
ardoc.
Cédric
a cassé
le mur
de
Pierre
GOUTAILLER
en
déneigeant,
Prise
de
contact
avec
le propriétaire
Michel : Les
gars
qui
ont
déneigé
cette
année
sont
passés
à toute
vitesse
à Ressy.
Les
camions
du
Département
passent
trop
vite
au
hameau
de
Ressy.
Un
courrier
va
partir
en
ce
sens.
Patrick
:
Réunion
déchets
réunion
tri des
déchets
les15-16
Décembre
2021
Thierry
:
Les jeunes
ont
demandé
s’ils
pouvaient
avoir
une
poubelle
dans
le local
des
jeunes
(voir
n°
agent
communal)
Jean-Noël
:
Veut
proposer
une
rencontre
pour
les
jeunes
et
leur
famille
qui
seraient
intéressés
par
l’armée
(services
nationaux
et européens)
avec
le délégué
militaire
départemental.
Ça
pourrait
se
faire
un
vendredi
soir.
Courrier
sera
adressé
au
Lt
CI
de
la DDL.
Véronique
:
Vœux
du
maire
vont
très
probablement
être
annulés
cause
situation
sanitaire
covid.
Du
coup,
les
récompenses
du
fleurissement
seront
portées
chez
les
gens
directement.
Doit
trouver
une
nouvelle
carte
de
vœux
pour
distribuer
avec
les
bulletins.
Hélène
:
La
chaudière
de
la salle
communale
ne
fonctionne
pas.
Chauffagiste
vient
le
17/12/21.
Poubelle
qui
est à la cuisine
serait trop
grande.
Où
est passée
la petite
poubelle
qui
serait
plus
pratique
dans
un
premier
temps
? Retirée
pour
respecter
règles
d’hygiène
Gilbert
:
Repas
de
la cantine
avec
Française
à Sainte-Colombe
le
16/12/21
Patrick
doit
rapidement
appeler
Partisan
qui
doit
refaire
le chalet
afin
de
faire
la demande
de
subvention.
Fin
du
conseil
à 21h45
- Date
du
prochain
conseil
:21/01/2022
à
19h00