Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2026 13 DELEGATION SDES sig pref
Déliberation - DELIB 2026 09 ELECTION MAIRE sig pref
Déliberation - DELIB 2026 11 ELECTION ADJOINTS sig pref
Déliberation - DELIB 2026 10 NOMBRE ADJOINTS sig pref
Déliberation - DELIB 2026 15 INDEMNITES MAIRE ADJOINTS sig pref
Déliberation - DELIB 2026 17 DESIGNATION DELEGUES SENATORIALES si
Déliberation - DELIB 2026 16 REFERENTS RELATIONS TIERS sig pref
Déliberation - DELIB 2026 18 COMPOSITION CCID sig pref
Déliberation - DELIB 2026 12 INSTALLATION COMMISSIONS COMMUNALES
Procès Verbal - PV CM 20032026 sig pref 1
Déliberation - DELIB 2026 14 Delegation Organismes Exterieurs sig pref
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 14 Delegation Organismes Exterieurs sig pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la Savoie
Commune
de
Planaise
- 73800
DÉLIBERATION
N°
2026-14
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PLANAISE
Date
de
la
convocation
:22/03/2026
Nombre
de
Membres
en
exercice
:15
Date
d'affichage
de
la
convocation
:
Qui
ont
pris
part
à la
Délibération
:15
22/03/2026
Séance
du
27
mars
2026
L’an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
le
vingt-sept
mars
à vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PLANAISE,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
pat
la
loi,
sous
la
Présidence
de
Madame
Nathalie
GONTARD,
Maire.
Présents
: 11
Nathalie
GONTARD,
Xavier
PERRIN,
Olivia
MORELLE-UCAR,
Bernard
SALOMON,
Sandrine
BOCHETTAZ
GADBLED,
Marc
ROZIER,
Thierry
BATAILLARD,
Stéphanie
BERTHAUD),
Laura
PAPILLON,
Romuald
BENDOTTI,
Gyslaine
BRUET
Pouvoirs
: 4
Michel
AGUETTAZ
à donné
pouvoir
à Bernard
SALOMON
Anthony
D'AMBROSIO
2 donné
pouvoir
à Xavier
PERRIN
Marie-Laure
CHARRAT
2 donné
pouvoir
à Sandrine
BOCHETTAZ
GADBLED
Nathalie
REYMOND
LARUINA
2 donné
pouvoir
à Stéphanie
BERTHAUD
Olivia
MORELLE-UCAR
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
|
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
AUX
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
NOMENCLATURE
DES
ACTES :
5.3
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
/
5.3.6
AUTRES
Il est proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
-_
DE
DÉSIGNER
les membres
suivants
aux
organismes
extérieurs
:
Cœur
de
Savoie
: conseil
communautaire
titulaire
: Nathalie
GONTARD
suppléant
: Xavier
PERRIN
PART
Es
JNs
00]
|
03
AVR
20%
|
a
mms) Métropole
Savoie :
titulaire
: Marc
ROZIER
suppléant
: Romuald
BENDOTTI
SIAE
:
titulaires
: Michel
AGUETTAZ,
Bernard
SALOMON
suppléants
: Anthony
D'AMBROSIO,
Laura
PAPILLON
SISARC
:
titulaire
: Xavier
PERRIN
suppléant
: Thierry
BATAILLARD
SIVU
scolaire
intercommunal
Planaise-La
Chavanne
titulaires
: Nathalie
GONTARD),
Stéphanie
BERTHAUD),
Sandrine
BOCHETTAZ
GADBLED,
Marie-Laure
CHARRAT
suppléant
: Thierry
BATAILLARD
AEDG
(Association
d’étude
et de
défense
contre
la grêle
en
Savoie) :
titulaire
: Thierry
BATAILLARD
suppléant
: Xavier
PERRIN
Après
avoir
voté,
le
conseil
valide
les
désignations
aux
organismes
extérieures
citées
ci-
dessus. Pour:
15
Contre
: 0
Abstentions
: 0
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Olivia
MORELLE-UCAR
Nathalie
GONTARD