Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 012 VALIDATION D un Devis Pour DES Ateliers de Manga
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 012 VALIDATION D un Devis Pour DES Ateliers de Manga)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
BRIE S NANGUJENIE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
ET
DES
DECISONS
DU
PRESIDENT
DECISION
PRISE
DANS
LE
CADRE
DE
L'ARTICLE
L.5211-10
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2026-012
— OBJET
: VALIDATION
D'UN
DEVIS
POUR
DES
ATELIERS
DE
MANGA
Yannick
GUILLO,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne, Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.5211-10,
Vu
la
délibération
n°2024/87-04
en
date
du
26
septembre
2024
par
laquelle
le
Conseil
communautaire
a
décidé
de
déléguer
certaines
attributions
à
Monsieur
le
Président,
Considérant
la volonté
de
la Communauté
de
Communes
de
la Brie
Nangissienne
de
proposer
des
activités
artistiques
dans
le
cadre
de
sa
programmation
culturelle
itinérante,
en
particulier
à
l’occasion
de
son
festival
«
Des
livres
et
nous
» édition
2,
Considérant
le
devis
d'un
montant
de
822,97
€
TTC
de
Dijiguito
pour
l’animation
d'ateliers
manga
la
journée
du
4
avril
2026
et
pour
la
création
de
portraits
personnalisés
lors
du
salon
du
livre
intercommunal
du
12
avril
2026,
DECIDE
ARTICLE
UN :
D'accepter
et signer
le devis
d’un
montant
de
822,97
€ TTC
de
Djiguito
pour
l'animation
d'ateliers
manga
la
journée
du
4
avril
2026
et
pour
la
création
de
portraits
personnalisés
lors
du
salon
du
livre
intercommunal
du
12
avril
2026.
ARTICLE
DEUX :
Dit
que
la
dépense
est
prévue
au
budget
de
l'exercice
2026.
ARTICLE
TROIS
:
D'indiquer
que
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
pelit
être
Sais]
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens”
accessible
par
fais
rem
www.telerecours.fr.
2026
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 04 février 2026 077-247700701-20260204-C2026012I0-AR Publié le 04 février 2026 BRIE Y NANGU/ENTE
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 04 février 2026 077-247700701-20260204-C2026012I0-AR Publié le 04 février 2026