Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 161013 03 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 121011 03b F
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 12 180412 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140925 08 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 121011 03c F
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 121011 02 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 18 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 141127 27 SP
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 07 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 120627 04 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 121011 03a FIN Budget Annexe du Spectacle Vivant Budget Supplementaire 2012
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 121011 03a FIN Budget Annexe du Spectacle Vivant Budget Supplementaire 2012)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 11 OCTOBRE 2012
Présents : MM. BERNOS, Mme BARRERE, MINJUZAN, PAILLAS, LEES, IDOMENEE, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, SARASOLA, Mme JAUBERT- BATAILLE VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, CARSUZAA, MENE- SAFRANE, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, Mme QUEHEILLE, GARROTE, BRUGIDOU, Mme GASTON, Mme PEBEYRE, Mme YTHIER, Mme SALTHUN- LASSALLE, BAREILLE, REICHERT, MAILLET, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE.
Pouvoirs : Alain TEULADE à Martine MIRANDE
Didier LOUSTAU à Suzanne SAGE
Gérard FRECHOU à Jean-Michel BELLOT
Jean-Marie GOUINEAU à Jacques CARSUZAA
Jean LOUSTALET à Jean MENE-SAFRANE
Anne BARBET à Marie-Lyse GASTON
Yves TOURAINE à Bernard UTHURRY
Dolores CABELLO à Robert BAREILLE
Jean-Marie GINIEIS à Philippe GARROTE
Nathalie REGUEIRO à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE
André LABARTHE à Daniel LACRAMPE
Suppléants : Pierre CASAUX-BIC suppléant de Jean-Claude ELICHIRY Raymonde SOARES suppléante de Gérard URRUSTOY
Patrice CRESTE suppléante de Henri GIMENEZ
Jean LABORDE suppléant de Robert LABORDE-HONDET
Henri LAGREULA suppléant de David LAMPLE
Excusés : Patrick SEBAT, Jean CASABONNE, Marie ECHEPARE, Jean-Michel IDOIPE, Louis REY, Gérard LEPRETRE, Michel LAURONCE, Nicolas MALEIG, Gilles BITAILLOU, Nadia SEGAUD.
RAPPORT N° 121011-03a- FIN
BUDGET ANNEXE DU SPECTACLE VIVANT - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012
Mme JAUBERT-BATAILLE précise que le présent rapport concerne le Budget Supplémentaire de l'année de 2012 du Budget Annexe du Spectacle Vivant dans la mesure où le Compte Administratif a été approuvé le 27 juin 2012 soit postérieurement au Budget Primitif approuvé le 20 décembre 2011
Ce Budget supplémentaire a pour objet :
* d'intégrer les résultats cumulés de l'exercice précédent après affectation des résultats
* de prendre en compte les divers ajustements au Budget Primitif rendus nécessaires en cours d'exercice Le projet de Budget Supplémentaire ci-annexé se présente comme suit :
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses
Par nature
001- Résultat cumulé de l'exercice 2011 10 087,34
TOTAL 10 087,34
Recettes :
10 - Dotations, fonds divers 10 087,34
TOTAL 10 087,34
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses
011 Charges à caractère général -34 584,80
012 Charges de personnel et assimilés 12 724,36
042 Amortissements -904,45
67 Charges exceptionnelles 4 075,83
TOTAL -18 689,06
Recettes :
002 Résultat cumulé exercice 2011 14 883,94
013 Atténuation de charges 1 000,00
70 Produits des services et ventes directes 15 000,00
74 Dotations et participations -49 073,00
75 Autres produits de gestion courante -500,00
TOTAL -18 689,06
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
VOTE le Budget Supplémentaire du Budget Annexe du Spectacle Vivant 2012 Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 11 octobre 2012
Suivent les signatures
Le Président
Jean-Etienne GAILLAT