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Compte-Rendu - AFFICHE CM 26 juin
Compte-Rendu - AFFICHE CM 26 juin
Conseil Municipal - AFFICHE CM du 21 mai 2026
Conseil Municipal - AFFICHE CM du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Sport,
sbtlmen
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 21 mai 2026 Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal Modalités de prise en charge des frais de déplacement engagés par les élus Règlement budgétaire et financier Election d'un Président de séance - Vote du Compte Financier Unique Approbation du Compte Financier Unique (2025) Affectation définitive du résultat 2025 Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) - information du Conseil municipal
10. Budget supplémentaire 2026 11. Remise gracieuse de dette 12. Garantie à première demande auprès de l'Agence France Locale - 2026 13. Rapport relatif à l'utilisation au titre
de l'année
2025
de la Dotation de
Solidarité
Urbaine (DSU) et du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France
14. Approbation
d’une
convention
d’adhésion
et
de
partenariat
avec
l’association
«
Villes des Musiques du Monde » - Année 2026
15. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Villes des Musiques du
Monde »
pour le projet "Cité des marmots"
16. Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'association
«
orchestre d'harmonie d'Épinay-sur-Seine » Année 2026
17. Approbation
d’une
convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
l’association
«
Arcana » - Année 2026
18. Approbation de la convention triennale avec le Département de la Seine-Saint-Denis
relative à la subvention de fonctionnement 2026 pour la Maison du Théâtre et de la Danse
19. Demande de subvention de l'association Le Jardin des Presles - Année 2026 SOINS
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 25 juin 2026 à 20H00"4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre du jour :
20.
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
municipaux
par
la
Ville
d'Epinay-sur-Seine
aux
Etablissements
scolaires
-
Année
scolaire
2026-2027
21.
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
municipaux
par
la
Ville
d'Epinay-sur-Seine
aux
associations
pour
la
saison
2026-2027
22.
Convention
d'objectif
et
de
financement
avec
le
Club
Sportif
Multisections
d'Epinay-
sur-Seine
(C.S.M.E.)
- Année
2026
23.
Subvention
de
fonctionnement
à
l'association
Judo
Club
d'Orgemont
- Année
2026
24.
Subvention
de
fonctionnement
à
l'association
Twirling
Club
d'Epinay-sur-Seine
-
Année
2026
25.
Subvention
à
l'association
Académie
de
Football
d'Epinay-sur-Seine
- Année
2026
26.
Programmation
2026
du
Contrat
de
Ville
et
subventions
de
la
ville
aux
porteurs
de
projets
27.
Adhésion
de
la
Ville
au
réseau
ISEE
SANTE
ENVIRONNEMENTALE
28.
Convention
d'objectifs
et
de
financement avec
l'Association
Ambiance
- Année
2026
29.
Approbation
de
la
convention
tripartite
d'occupation
du
domaine
public
par
Cyclonava
pour
le
stationnement
d'une
maison
du
vélo
mobile
30.
Rénovation
énergétique,
restructuration
des
écoles
élémentaires
Alexandre
Dumas
et
Anatole
France,
approbation
du
programme
et
de
son
enveloppe
financière,
organisation
d'une
procédure
avec
négociation
de
maitrise
d'œuvre
31.
Approbation
de
la
mise
en
place d'une
grille
tarifaire
applicable
aux
manifestations
municipales
à
destination
des
enfants
et
des
familles
32.
Baccalauréat
session
2026
- remise
de
chèques
cadeaux
33. Brevet des collèges session 2026 - remise de chèques cadeaux
Le
Conseil
municipal
se réunira à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi 25
juin
2026
à
20H00"T4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
34.
Délibération
fixant
le
régime
des
astreintes
35.
Délibération
portant
instauration
de
l'indemnité
horaire
pour
travaux supplémentaires
36.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à
la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal
Fait
à
Epinay-sur-Seine,
Le
9
jji
206
Le
Conseil
municipal
se réunira
à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi 25
juin
2026
à
20H00