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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 24 FEVRIER 2026
I. EGLISE SAINT-PIERRE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE ÉTUDE PRÉALABLE À LA RESTAURATION DE LA POUTRE DE GLOIRE
II. BILAN A 6 ANS DU PLUIH DE l’ARC - OPPORTUNITE DE MAINTIEN EN VIGUEUR
OU REVISION
III. ARCBA – JAUX – CESSION DU GYMNASE DE JAUX AUPRES DE L’ARC ET
REGULARISATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR L'ARC DU
GYMNASE A LA COMMUNE
IV. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’EPFLO –
PARCELLE CADASTREE AN N°208
V. DENOMINATION DE VOIES
VI. MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE –
RENFORCEMENT DES MESURES DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS
D’UTILISATION