Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour

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Compte-Rendu - 2013 01 21 compte rendu

Ordre du Jour - ordre du jour cm 01 12 2022

Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 03 2025

Ordre du Jour - conseil municipal du 25112013 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour Document publié le Lundi 21 janvier 2013 par la commune de Châteauneuf-du-Pape. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU LUNDI 21 JANVIER 2013 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-

PAPE

SEANCE DU LUNDI 21 JANVIER 2013 A 21 H

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1.  Etat des restes à réaliser 2012

2.  Remboursement des frais de mission d’un élu au 95ème Congrès des Maires 3.  Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « LES CHEVALIERS DE LA SAINT JEAN »

4.  Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des parents d’élèves

5.  Remboursement exceptionnel d’un exposant au marché de Noël 2012

ADMINISTRATION GENERALE

6.  Désignation des délégués au Syndicat d’électrification vauclusien

PERSONNEL COMMUNAL

7.  Renouvellement de l’adhésion au service hygiène et sécurité du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse

8.  Convention d’adhésion au service documentation et informations juridiques

9.  Modification du tableau des effectifs – création de postes en vue de renforcer les services municipaux de façon ponctuelle ou saisonnière pour l’année 2013

SERVICE SOCIAL

10.  Renouvellement de la convention de prestations pour la restauration scolaire et la crèche avec une diététicienne nutritionniste pour la période de janvier à juillet 2013

SERVICE FESTIVITES ET EVENEMENTS

11.  Convention pour l’organisation du départ d’une étape du Paris – Nice 2013 12.  Convention pour l’organisation de l’animation musicale des 13 et 27 juillet 2013 ainsi que le versement d’une subvention exceptionnelle aux associations « MUSICHOEUR ET MUSIC SOLAL »

URBANISME/TRAVAUX/CIRCULATION ET ENVIRONNEMENT

13. o Réorganisation de la voirie communale – classement des voies communales et inventaire des chemins communaux

14. o Demande de subventions DRAC : mise en sécurité de certaines parties des vestiges du château

15. o Reconduction de l’opération façade pour 2013

16. o Déclaration d’intention d’aliénerC O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU LUNDI 21 JANVIER 2013 2

DECISIONS : n°46-47-49-50-51-52-53-54-56-57-58/2012 :

marché de service n°36 en vue d'assurer l'entretien du poste de relevage de la crèche/avenant logement LICHIR/avenant logement NAVARRO/avenant logement RENARD/avenant logement FABRE/marché de fourniture n°37 en vue de disposer d'emballages de gaz/mise à disposition d'un local consenti à l'office de tourisme Provence Rhône et Ouvèze/marché de service n°39 en vue d'assurer la vérification de l'ascenseur de la maison du millénaire/Contrat d’entretien de l’alarme de la gendarmerie/avenant vérifications périodiques de sécurité pour la gendarmerie et la crèche/marché de services n°38 en vue d'assurer la maintenance et le dépannage de chauffage et climatisation