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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 458 BudgetEHPAD DM2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 458 BudgetEHPAD DM2)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Union Européenne,
EE
D
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet: Budget
Décision
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 49
Pouvoirs : 10
Absenits : 0
Excusés : 25
Pour : 59
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
17 DEC, 2025
et publié le
1 7 DEC, 2025
Secrétaire de séance :
Damien VYNCK
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025
Délibération n° DEL-2025-0458
annexe « EHPAD Résidence Belle Vallée » —
modificative n°02
Le lundi 15 décembre 2025 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
décembre 2025.
Présents : Cédric ARMANET, Henri BAILE, Michel BASSET,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET, Coralie
BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Roger COHARD,
Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER,
Martin GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD,
Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Sylvie
LARGE, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe
LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Clara MONTEIL, François OLLEON,
Delphine PERREAU, Serge POMMELET, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI,
Myriam SIMONAZZI, François STEFANI, Annie TANI, Régine
VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Philippe BAUDAIN à Martine KOHLY, Karim
CHAMON à Alain GUILLUY, Pierre FORTE à Jean-François
CLAPPAZ, Philippe LECAT à Cécile ROBIN, Régine MILLET à
Patricia BELLINI, Valérie PETEX à Olivier SALVETTI,
Guillaume RACCURT à Claudine GELLENS, Brigitte SORREL
à Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Zakia
BENZEGHIBA, Martine VENTURINI à Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-458-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 VU le budget primitif 2025 du budget annexe « EHPAD Résidence Belle Vallée » voté le
7 aval 2075,
Vu la décision modificative n°01 votée le 30 juin 2025,
Vu le montant final à payer au titre des frais d'électricité ©,
Vu l'augmentation des coûts du blanchissage suite au changement de prestataire @,
Vu l'annulation des titres émis à tort en 2014 auprès du Département de l'Isère @, Vu le montant de la refacturation des charges de personnel au budget Accueil De
JOUr @,
Monsieur le Président propose d'adopter la décision modificative n°02 suivante au
budget annexe « EHPAD Résidence Belle Vallée »
Section de fonctionnement
Chapitre / Article / Analytique Dépenses Recettes Gestionnaire = / DM. DM
BP voté | proposé | BP total | BP voté | propos | BP total ve ée
OTI/OSIS/MARIR D ice 75 061,00 € | 10 500,00 € | 85 561,00 € Ù ébergement ré RENE (
016/6281/MAP/He Prestations de 57 860.00 € 12 940,00 € | 70 800.00 €
bergement blanchissage sat
. Titres annulés SENS
ue s73 APE né sur exercices 200 000,00 € 18 000,00 € FE POSE 9 antérieurs SALE PIEON
018/7087/MAP/De Le É. 37 500,00 € 13 500,00 51 000.00 €
pendance € ——_— Remboursement -
018/7087/MAP/Hé de frais parles Sec 9 800.00 € 8400.00 18 200.00 € bergement budgets RS €
018/7087/MAP/So TT EXES LS 19 540,00 | 100 450,00 : AS 80 910,00 € ins FER HUIE €
TOTAUX 41 440,00 € 41 EG TE 440,00 €
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIÉE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 18% DEC. 2025
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal à€
Le Président,
Henri BAILE
© fIsè nStratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-458-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025