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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU09.02.2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU09.02.2023)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 FÉVRIER 2023
(Publication le 16.02.2023)
Le 9 février 2023, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30,
sous la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU
Emmanuel, HIBON Alain, DROUET Michel, Mmes. LARGEAS Hélène, GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ
François, Mme. EVRARD Delphine, M. DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : Mmes. BALLON Alina, SECHERET Aurélie, M. BOUTET Didier.
Secrétaire de séance : Mme. EVRARD Delphine.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 11 membres présents.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité, par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PERSONNELS INTÉRIMAIRES – CDG79 –
DELIB N° 2023-06
ENGAGEMENTS BUDGÉTAIRES ET DEVIS : CHAPITRE 21 COMPTE 2151 CRÉATION PASSAGE PIÉTONS,
PANNEAUX DE SIGNALISATION ET DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE, CHAPITRE 20 COMPTE 2051 LOGICIEL
ANCIEN CIMETIERE – GESCIME, CHAPITRE OPÉRATION 350 COMPTE 2138 PARC A DAIM – DELIB N° 2023-07
CONVENTION DISPOSITIF ARGENT DE POCHE – DELIB N° 2023-08
RÉVISION LOYER 62 ROUTE D’AUGÉ – DELIB N° 2023-09
DÉCLARATION DE VACANCE DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE – DELIB N° 2023-10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES A REPORTER :
AUDITS ET ÉTUDE ÉNERGÉTIQUES BÂTIMENT ÉCOLE - SIEDS
POINT A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS OU POUR INFORMATION :
PRÉSENTATION AUDIT ÉNERGÉTIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX PAR LE CRER
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES