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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
jeudi 14 décembre 2023
à 20h30
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le
compte rendu des séances du conseil municipal. Conformément à l’article L. 2121-25 modifié
du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à
la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter
de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site
internet de la commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n°: DEL-2023-9-71
FIXATION DES DURÉES D’AMORTISSEMENTS
Délibération n° DEL-2023-9-72
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES
Délibération n° DEL-2023-9-73
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
Délibération n° DEL-2023-9-74
RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
Délibération n° DEL-2023-9-75
CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE
Délibération n° DEL-2023-9-76
MODIFICATION DES STATUTS D’ALTER PUBLIC
Délibération n° DEL-2023-9-77
MUTUALISATION DU LOGICIEL DROITS DE CITÉS
Délibération n° DEL-2023-9-78
CONVENTION D’EXPÉRIMENTATION TERRITOIRE INTELLIGENT
Délibération n° DEL-2023-9-79
ONF – TRAVAUX 2024
Délibération n° DEL-2023-9-80
ACQUISITION D’UNE LICENCE IV