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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
Jeudi 16 avril 2026
à 20h30
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai
d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site internet de la
commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n°: DEL-2026-4-35
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Délibération n°: DEL-2026-4-36
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Délibération n°: DEL-2026-4-37
AFFECTATION DU RESULTAT
Délibération n° DEL-2026-4-38
SUBVENTIONS AU LMB
Délibération n° DEL-2026-4-39
SUBVENTIONS SOCIALES
Délibération n° DEL-2026-4-40
COMITE SYNDICAL E-COLLECTIVITES – DESIGNATION DU REPRESENTANT
Délibération n° DEL-2026-4-41
RENOUVELLEMENT DE LA CCID
Délibération n° DEL-2026-4-42
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° DEL-2026-4-43
VOIE DOUCE – CONVENTION DE CESSION D’UNE PARCELLE