Déliberation - 07 CR Conseil du 27 09 2017

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Déliberation - 07 CR Conseil du 27 09 2017 Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Lans. Lien du pdf (Déliberation - 07 CR Conseil du 27 09 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Séance du 27 septembre 2017

Le Conseil Municipal de Lans s'est réuni le 27 septembre 2017 à 19h30 sous la présidence du Maire M Gilles Desbois.

Présents : Gilles Desbois, Caroline Charles, Michel Dezapy, Anne-Gaëlle Labry, Pascal Laurenceau, Lydie Lory, Valérie Lutmann, Evelyne Machillot, Annie Marchand, Gaëlle Stacchetti

Excusés : Gérard Ducret pouvoir à Evelyne Machillot, André Gilbert Alloin pouvoir à Gilles Desbois, Stéphane Brun pouvoir à Lydie Lory, Cyril Goyard

Nathalie LACOUR, stagiaire de la formation de secrétaire de mairie, assiste à la réunion.

Secrétaire de séance : Lydie Lory

1 - APPROBATION COMPTE RENDU REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la séance du 24 août 2017 est adopté à l'unanimité des présents plus 3 pouvoirs.

2 – DELIBERATIONS

Entente Intercommunale cimetières-église :

Suite aux différentes réunions entre les communes de l’Entente ainsi que celle de médiation avec M le Sous-Préfet, une nouvelle convention a été rédigée afin de réactualiser celle écrite lors de la création de l’Entente en 1983. Cette modification a été adoptée lors de la réunion des délégués intercommunaux le 21 septembre 2017 en mairie de Saint Marcel. Les décisions qui ont été adoptées lors de cette réunion ne seront exécutoires qu’après avoir été ratifiées par tous les conseils municipaux en ce qui concerne les dépenses d’investissement avec notamment d’une part celles liées aux cimetières et d’autre part celles de l’église.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents plus 3 pouvoirs.

3 - COMPTES RENDUS REUNIONS DIVERSES

a) Cimetières-église :

M. Dezapy fait le compte rendu de la réunion du 21 septembre 2017.

Bilan des travaux du début 2017 : électricité du clocher, ossuaire du cimetière route de Dôle. Travaux 2018 : des travaux de rénovation du chœur et de l’abside de l’église sont prévus (200 000 €). Afin de pouvoir bénéficier d’une aide de l’Etat par l’intermédiaire de la DRAC (30%), il est nécessaire d’établir le dossier de demande de subvention avant fin 2017.

Les travaux devraient être réalisés en 2018.

Le nettoyage du clocher et la rénovation des vitraux sont également programmés pour 2018. Au vu des montants supposés, les communes hors Saint Marcel souhaitent qu’une simulation des participations financières restant à la charge des communes soit réalisée.

Les travaux des cimetières envisagés concernent le renouvellement des places de columbarium. La transformation en ossuaire de l’ancienne maison du gardien, cimetière route de Dôle, est également envisagée.

b) Compte rendu réunion Bulletin Municipal :

Mme Machillot fait un compte rendu de la réunion qui a eu lieu le 12/09/2017 avec l’imprimerie Bezin-Haller. Suite à cette visite et à la réunion de la commission bulletin du 26/09/2017, accord a été donné pour une refonte globale de la maquette pour un coût de 840 € HT et avec une édition du bulletin à 40 pages, plus 4 pages de couverture, pour un montant de 3 950 € HT.

c) Téléthon des communes de la Paroisse les 8 et 9 décembre 2017 :

Mme Marchand fait le compte rendu de la dernière réunion qui s’est tenue le 29 Août à Epervans. Les organisateurs de la manifestation ont défini le programme suivant ; le vendredi soir à St Marcel un challenge intercommunal, une vente de pizzas par les pompiers et une animation à définir.Le samedi, la marche gourmande est reconduite avec arrivée à Epervans où la manifestation continuera à la salle Pierre Baumann.

La prochaine réunion se tiendra le 2/10/2017, et la réunion de bilan est fixée au 20 décembre.

d) Compte rendu réunion de la commission d’Urbanisme :

Les dernières réunions de la commission élargie ont été l’occasion d’étudier le nouveau règlement du PLUi. Nous avons fait remonter nos remarques et suggestions au service Urbanisme du Grand Chalon qui a validé les dernières propositions de zonages émises par la commune.

e) Restaurant Scolaire et Garderie Périscolaire :

Mme Labry et M. Laurenceau font le bilan de la rentrée 2017.

Dès la rentrée scolaire, début septembre, une trésorerie unique a été mise en place pour des raisons de simplification. Au vu du nombre d’enfants utilisant la garderie qui atteint la limite de capacité d’accueil une réflexion sur le recrutement d’un personnel et sur l’organisation des locaux est engagée

La fréquentation du restaurant scolaire est également importante, avec un niveau atteignant souvent le maximum de capacité. Pour exemple, en septembre 2017 : 665 repas servis pour 16 jours (en 2016, 645 repas pour18 jours). Sur 106 enfants scolarisés à Lans, 78 sont inscrits au restaurant scolaire.

Des rayonnages pour les placards de la garderie sont demandés.

4 - QUESTIONS DIVERSES

a) Le RIFSEPP : Régime Indemnitaire des agents des collectivités locales. Suite à la parution des derniers décrets, il apparaît que la délibération prise en 2016 avant cette parution, n’est pas conforme. Ce régime doit être composé d’une part obligatoire et d’une part complémentaire. Une nouvelle délibération devra être adoptée.

b) La subvention du Conseil Départemental suite à appel à projet pour l’extension du local associatif a été notifiée : 5 529 €. Pour rappel, 5 060 € ont été attribués au titre de la DETR.

c) Le nouveau tracteur a été réceptionné.

d) Les potelets et barrières ont été installés sur le parking longeant l’école.

e) Un renouvellement de la canalisation d’eau potable étant programmé par le Grand Chalon, les travaux de création de trottoir Grande Rue (vers la rue de la Vigne) sont reportés début 2018.

f) Des travaux de point à temps sur la voirie communale sont prévus début octobre 2017.

g) Octobre Rose : le lancement de la campagne aura lieu à Chalon sur Saône place de la gare le 29/09/2017 à 17h30. Une soirée est organisée le 6 octobre à St Marcel avec le départ d’une marche à 18h30 et un vernissage de l’exposition « « Les NENETTES » à la bibliothèque de Saint Marcel à 19h 30.

h) Le repas du CCAS aura lieu le 7 octobre 2017 à la salle polyvalente.

i) La soirée des Contes Givrés se tiendra le 12 octobre 2017.

j) Une demande d’un cirque (Cirque Européen) pour deux représentations à Lans les 10 et 11 février 2018 a été reçue.

k) Le repas des conseillers est fixé le 22 octobre 2017

La prochaine réunion est fixée au jeudi 9 novembre à 20h.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance 21h50.