Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240620 04 subvention cooperative scolaire campan
Déliberation - deliberation 20250410 06b solde subvention scolair
Déliberation - 20260423 11 subvention aux cooperatives scolaires
Déliberation - 20260320 07 comite de jumelage campan banyeres de
Déliberation - deliberation 20200924 06 subventions cooperatives
Déliberation - deliberation 20220908 04 subvention cooperative sc
Déliberation - deliberation 20210827 04 subventions cooperatives
Déliberation - deliberation 20220908 04a subvention cooperative s
Déliberation - deliberation 20220203 04 subventions cooperatives
Déliberation - deliberation 20250410 06a versement de la subventi
Déliberation - 20260320 17 solde subvention 2025 2026 cooperative scolaire de l ecole de campan
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - 20260320 17 solde subvention 2025 2026 cooperative scolaire de l ecole de campan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
| Conseillers en exercice : 15 Nombre de présents : 15 EXTRAIT DU REGISTRE DES Nombre de valant: 1 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL OUT:
Contre : 0 ;
A balatoi 46 SÉANCE DU 20 MARS 2026
(Date de convocation : 17 mars 2026)
HAUTES-PYRÉNÉES Délibération N°20260320-17
Le vingt mars deux mille vingt-six à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire.
Étaient présents : Alexandre PUJO-MENJOUET, Dominique BORGELLA-ADJUDANT, Etienne LAY , Aurore VILLE, Thibaut MAURIN, Sarah LAGUERRE, Sylvain SALIGOT, Mélissa PUJO-MENJOUET, Jean-François RABAUD, Viviane TORNE, David LAFFAILLE, Marie VIDAL, Stephen GAYE-METOU, Sarah GRANDSIMON et David MAPPA formant l'unanimité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Aurore VILLE
OBJET : SOLDE SUBVENTION 2025/2026 COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE DE CAMPAN
Vu la délibération en date du 10 avril 2025 :
Monsieur le Maire rappelle qu'une subvention a été versée à la coopérative scolaire de l'école de Campan bourg d'un montant de 6 840€. Cette subvention a été calculée sur un effectif prévisionnel de 38 enfants.
Cependant, 39 enfants ont effectué leur rentrée scolaire dans cet établissement. L'établissement a accueilli 1 enfant en classe de petite section à compter de fin novembre 2025, puis 1 enfant en classe de toute petite
section à compter de janvier 2026, et enfin 1 enfant en classe de moyenne section et 1 enfant en classe de grande section pour la saison d'hier et une durée de 3 mois. || est nécessaire de procéder au réajustement de
la subvention et de prendre en compte ces effectifs, non comptés initialement.
Nbre enfants
4 : calcul UN saisonniers (18 TPS (18 €/mois) sh 2 €/mois) SUBV.
Subvention TOTALE activités 180 | 10 mois | Montant [3 mois! Montant |6 mois| Montant | 8 mois | Montant £lenfant
| Campan bourg | 39 | 7020€| 2 | 108€| 1 | 108€| 1 | 144€] 7380€|
BILAN
| Enveloppe | Réalisé | Reste
Subvention activités (180€ par élèves) | 7 380,00€| 6840,00€ | 540,00 €
Ilest proposé de verser un complément de subvention à la coopérative scolaire de l'école de Campan bourg d'un montant de 540€.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
o Article Unique : de verser un complément de subvention, dont le montant de 540€ à la coopérative scolaire de l'école de Campan bourg.
Fait à Campan et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Date affichage : 27/03/2026
Fait pour extrait conforme
Le Maire
Pujo-Menjouet
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20260320-20260320-17-2-DE
Date de télétransmission : 27/03/2026
Date de réception préfecture : 27/03/2026