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Procès Verbal - PV CM 10.06.2024 signe
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Barsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10.06.2024 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
dors a Mme,
Commune
de
Barsac
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUIN
2024
PROCES-VERBAL
Nombre
de
Conseillers
En
exercice :
19
Présents
:
12
Votants :
18
Date
de
convocation
: le 04 juin
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
10
juin
à
18
h
30,
le Conseil
municipal
de
la
commune
de
Barsac
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Barsac,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Dominique
CAVAILLOLS,
Maire.
PRESENTS
: M.
Dominique
CAVAILLOLS,
Mme
Virginie
CAILLIEZ,
M.
Mathias
LOUIS,
M.
Cédric
PRAT,
M.
Mohameth
TRAORE,
M.
Alban
MAUCOUVERT,
M.
André
DUBOURDIEU,
M.
Damien
AUDEMA,
M.
Patrick
GRASZK,
Mme
isabelle
ROY,
Mme
Pascale
NION,
M.
Michel
GARAT.
POUVOIRS
: M.
Philippe
BLOCK
donne
son
pouvoir
à Alban
MAUCOUVERT,
Mme
Katell
BEDOURET-EYHARTZ
donne
son
pouvoir
à
André
DUBOURDIEU,
M.
Xavier
MUSSOTTE
donne
son
pouvoir
Mathias
LOUIS,
M.
Cyril
CAILLIEZ
donne
son
pouvoir
à
Mme
Virginie
CAILLIEZ,
M.
Benoît
TRABUT-CUSSAC
donne
pouvoir
à
M.
Patrick
GRASZK,
Mme
Sandra
CHADOURNE
donne
pouvoir
à
Mme
Pascale
NION.
ABSENTS
: Mme
Corine
BONNESOEUR.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Virginie
CAILLIEZ.
Ouverture
de
la
séance
19h12
Suite
à
l’appel
nominal,
Monsieur
le
Maire
propose
de
nommer
Madame
Virginie
CAILLIEZ
Secrétaire
de
séance.
POUR :
18
- CONTRE
: 0 - ABSTENTION
: 0
Approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
propose
de
procéder
à l’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
13
mai
2024.
Le
procès-verbal
ayant
été
diffusé
aux
Conseillers
municipaux
préalablement,
il n’en
est
pas
donné
lecture
en
séance.
Cependant,
Monsieur
le Maire
informe
de
la modification
apportée
: la première
partie
concernant
la lettre
de
Madame
BONNESOEUR
sera
enlevée.
Il précise
qu’il
aurait
dû
ouvrir
la séance
après.
Monsieur
GRASZK
indique
qu’il
y avait
également
dans
la D4S
le mot
recouvrables
qui
a été
modifié
en
irrecouvrables.
Page
1 sur
6
PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024 Ordre
du jour :
D
51
- SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
LIBRE
COUR
D
49
- ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
L’AMENAGEMENT
DES
VOIES
DOUCES
D
50-
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
MONTEZ
LE
SON
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Conformément
aux
articles
L2122.22
et
L
2122.23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
municipal
(délibération
n°26-2020
du
15 juin
2020).
Numéro
de
la décision
Objet
de
la décision
2024-08
Avenant
modification
convention
d'occupation
guinguette
2024-09
Achat
informatique
D
49
: ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
L’AMENAGEMENT
DES
VOIES
DOUCES Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
consultation
a
été
lancée
pour
le
marché
de
travaux
relatif
à
l'aménagement
des
voies
douces
de
la commune.
La
CAO
s’est
réunie
le 3 juin
2024
pour
analyser
les offres
et proposer
de
retenir
une
entreprise.
Quatre
offres
ont
été
remises,
et ont
été
déclarées
conformes
au
cahier
des
charges.
Classement
final après
négociation
:
PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024
Aménagement
des
voies
douces
- Commune
de
BARSAC
TERRASSEMENTS
- PISTE CYCLABLE
- VOIRIE - ASSAINISSEMENT
APRES
NEGOCIATION
r
Ecartestimation
|
NOTE PRIX
NOTE TECHNIQUE
NOTE DELAIS
10
ENTREPRISE
Prix €HT
x
45 points
45 points
int
CLASSEMENT
EIFFAGE TOTAL
HT
567 930,70 €
14.63%
41,37
38,75
5,08
1
ENTREPRISE
Prix EHT
Scan
Te
NOTE PRIX
NOTE TECHNIQUE
NOTE DELAIS
CLASSEMENT
CMR
_
TOTAL
HT
623 706,44 €
524%
38,80
28,75
473
3
ENTREPRISE
Prix € HT
Eat
ie
NOTE
PRIX
NOTE TECHNIQUE
NOTE DELAIS
CLASSEMENT
EUROVIA TOTAL
HT
489 000,00 €
26.49%
LL
45,60
1,25
6,00
I
2
ENTREPRISE
Prix
HT
SL
ee
NOTE PRIX
NOTE TECHNIQUE
NOTE DELAIS
CLASSEMENT
VRD AQUITAIN TOTAL
HT
744 423,00 €
180% _
33,25
15,00
5.62
4
Page
2
sur 6 La
CAO
propose
de
retenir
à l’unanimité
l’offre
la mieux
classée,
soit
celle
d'EIFFAGE.
Monsieur
le
Maire
propose
de
suivre
les
propositions
de
la
CAO
et
d’attribuer
le
marché
à
l’entreprise
énoncée
ci-dessus.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
décide
de :
-
valider
la proposition
de
la CAO
en
retenant
l’entreprise
EIFFAGE
et
autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
le marché
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
au
dossier.
>
POUR:
13
- CONTRE:
3
- ABSTENTION
: 2
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
questions.
Monsieur
GARAT
a
des
questions
sur
la
méthodologie.
45%
de
la
note
concerne
le
prix:
il
souhaite
connaitre
le calcul
appliqué
pour
arriver
à la note
prix.
Monsieur
le Maire
précise
que
le calcul
est
=
45
X
(1-(offre
du
candidat-offre
du
moins
disant}/(2X
offre
du
moins
disant)).
La
CAO
a
décidé
de
ne
pas
déclarer
l’offre
d’Eurovia
anormalement
basse.
Des
compléments
d’informations
ont
été
demandés
à
l’intégralité
des
entreprises,
notamment
Eurovia
car
il y avait
des
incohérences
entre
leur offre
et les
autres
sur
la
méthodologie.
Mais
il
n’y
pas
eu
de
changement
dans
l’offre
d’Eurovia.
Elle
n’a
pas
été
déclarée
anormalement
basse
parce
qu’elle
n’est
pas
ressortie
en
tête
du
classement.
Monsieur
AUDEMA
ajoute
que
l’offre
la moins
chère
a eu
le maximum
de
point
pour
la note
prix.
Ensuite
concernant
la note
technique,
Monsieur
GARAT
demande
quels
sont
les points
que
l’on
a reproché
à Eurovia.
Monsieur
AUDEMA
répond
que
certes
Eurovia
propose
des
prix
bas
mais
leur
offre
technique
est
incomplète
: ne
se
sont
pas
déplacés,
pas
de
reportage
photo,
matériel
fourni
et
installé
sans
fiche
technique
contrairement
aux
autres
offres
et
notamment
Eiffage.
Eiffage
est
donc
allé
plus
en
profondeur
qu’Eurovia.
La note
technique
retranscrit
ce rendu.
Bercat
avait
listé
les critères
de
notation
dans
le dossier.
Par exemple,
dans
l’offre
d’Eurovia,
les prix
bas
ont été confirmés
lors des
demandes
de clarifications.
Puis
Eurovia
prévoit
dans
son
prix
1 journée
pour
mettre
tout
l’enrobé,
alors
que
dans
son
planning
sont
notés
5
jours.
Cela
traduit
certaines
contradictions
dans
l’offre.
Autre
exemple
donné,
Eiffage
a communiqué
une
liste
par
phase
des
moyens
humains
et techniques
tandis
qu’Eurovia
n’a
pas
communiqué
ce
détail
ou
très
peu.
Cela
ne
veut
pas
dire
qu’Eurovia
n’est
pas
capable
de
faire
les
travaux.
Cela
veut
dire
que,
sur
ce
dossier,
Eiffage
a mieux
répondu
à un
certain
nombre
de
critères
définis
par
le bureau
d’étude.
Ainsi,
nous,
maitre
d’ouvrage,
estimons
qu’ Eiffage
a mieux
étudié
ce
dossier
qu’Eurovia
ne
l’a fait.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
par
exemple
Eurovia
prévoit
dans
l’offre
une
pose
de
800
tonnes
d’enrobé
en
1 jour
alors
qu’il
faut
5 jours
pour
le réaliser.
Il y a beaucoup
d’incohérences.
Ainsi,
le rapport
du
cabinet
fait ressortir
ces
résultats.
Monsieur
GARAT
évoque
la note
délai
et précise
qu’aucune
entreprise
n’a
eu
10.
Il demande
quels
délais
ont
été demandés.
Monsieur
AUDEMA
indique
qu’il
n’y
avait
pas
de
délai,
Monsieur
le Maire
ajoute
qu’il
fallait
que
ça
commence
en
juillet.
Monsieur
LOUIS
précise
qu’il
y
a
deux
critères
dans
ce
délai.
: des
travaux
(/5
points)
et le planning
avec
phasage
, ressources
humaines
et matérielles
affectées
pour
la bonne
exécution
de
ce
chantier
et
un
engagement
écrit
sur
le
respect
de
la
date
de
fin
des
travaux
(/5
points).
Monsieur
GARAT
demande
s’il
y
a des
pénalités
de
retard
prévues.
Monsieur
le
Maire
indique
que
non,
que
la demande
est que
les travaux
soient terminés
avant
la période
forte des
vendanges.
Monsieur
GARAT
demande
si c’est
un
critère
subjectif qui
fait
la différence
de
3
points
entre
la note
d’Eurovia
et d’Eiffage,
la
même
que
dans
la
note
de
prix.
Monsieur
LOUIS
dit
qu’elle
n’est
pas
si
petite
et
est
coupé
dans
sa
réponse.
Monsieur
GARAT
le coupe
pour
ajouter
qu’il
ne
dit
pas
qu’il
n°’y
a pas
de
cohérence
mais
qu’il
devrait
y avoir
des
pénalités
dans
le délai
engagé.
Monsieur
AUDEMA
conclut
en
disant
que
c’est
un
choix
pas
évoqué.
Monsieur
GARAT
annonce
que
son
groupe
votera
contre
parce
qu’il
est
contre
le projet.
Monsieur
GRASZK
rappelle
qu’il
est
membre
de
la commission
d’appel
d’offre,
qu’il
a étudié
le rapport
bien
présenté
par
le cabinet
Bercat,
par
contre
comme
son
groupe
est
en
désaccord
avec
le tracé
et trouve
Page
3
sur
6
PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024 que
le
prix
est
excessif,
il s’abstient.
Mais
il
est
toujours
d’accord
sur
l’entreprise
choisie,
choix
qu’il
a
validé
en
CAO.
Madame
ROY
prend
la
parole
et
précise
que
compte
tenu
des
subventions
demandées
c’est
un
projet
qui
mérite
d’être
soutenu
et elle
votera
pour.
D
50
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
MONTEZ
LE
SON
Monsieur
le Maire
informe
que
cette
année
l’association
Montez
le son
a fait une
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
la mise
en
place
de
l’offre
de
20
pass
2 jours
offerts
aux
barsacais
pour
le
Devils
Days
Festival.
Cela
répond
ainsi
à la volonté
du
Conseil
municipal
de
développer
la participation
des
barsacais
aux
évènements
organisés
sur
la commune
et de
faciliter
leur
accès
à la culture.
MONTEZ
LE
SON
500.00
€
TOTAL
BP
2024
30
000.00
€
SUBVENTIONS
ATTRIBUEES
12
810.00
€
RESTE
À
ENGAGER
17
190.00
€
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal
:
- décide
l’attribution
de
la subvention
exceptionnelle
à l’association
Montez
le son
pour
le montant
ci-
dessus
proposé.
>
POUR:
15
- CONTRE:
3
- ABSTENTION
: 0
Monsieur
le Maire
et
Monsieur
GRASZK
précisent
que
cette
subvention
exceptionnelle
a été
discutée
en
commission. Monsieur
GARAT
n’a
pas
tout
compris
et
rappelle
qu’au
dernier
Conseil
une
subvention
de
500
euros
a
été
votée
pour
cette
association.
Monsieur
GRASZK
précise
que
c’était
la subvention
de
base.
Monsieur
GARAT
ne
comprend
pas
pourquoi
la
commune
finance
des
pass
offerts
par
l’association.
Car
c’est
Passociation
qui
a
décidé
de
fournir
ces
pass
et
non
la
commune.
Monsieur
GRASZK
informe
que
des
Barsacais
ont
bénéficié
de
ces
pass.
Il explique
que
cette
subvention
exceptionnelle
veut
aussi
récompenser
l'association
qui
fait
un
festival
reconnu
au-delà
de
Barsac,
s’engage
plus
largement
pour
la municipalité,
donc
il a été
décidé
de
leur
donner
une
subvention
exceptionnelle.
Madame
ROY
poursuit
en
disant
que
cela
va
dans
le même
sens
que
ce
qui
a été
demandé
à l’association
Libre
cour,
à savoir
que
les
barsacais
s’approprient
cet
évènement.
Effectivement
c’est
la décision
de
l’association
Montez
le
son
d’offrir
ces
pass.
Monsieur
GRASZK
dit
que
la subvention
ne
rembourse
pas
les
pass.
Monsieur
GARAT
trouve
que
ça
fait
beaucoup
d’argent
pour
une
association
qui
n’a
pas
d’adhérent
et est
un
organisme
d’organisation
de
concerts.
Madame
ROY
trouve
que
ce
n’est
pas
beaucoup
d’argent
pour
un
festival
qui
communique
à l’extérieur
et
qui
valorise
la commune
de
Barsac.
Monsieur
GARAT
trouve
que
c’est
beaucoup
d’argent
comparé
aux
enfants
qui
sont
allés
en
voyage
scolaire
en
Normandie
pour
lequel
la Mairie
n’a
pas
été
aussi
généreuse.
Monsieur
le Maire
indique
que
la Mairie
a subventionné,
comme
d’autres.
Monsieur
le Maire
explique
le
fonctionnement
du
financement
des
sorties
scolaires:
l’association
de
parents
d’élèves,
association
de
l’école,
la
Mairie,
dons,
et
en
cas
de
manque
d’argent,
la
participation
supplémentaire
de
la
Mairie
est
sollicitée
et
acceptée.
Madame
la
Directrice
de
l’école
a
parfaitement
connaissance
de
ce
montage
et
s’arrange
pour
ne
pas
sursolliciter
les
fonds
de
la Mairie.
Page
4 sur
6
PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024 Monsieur
GARAT
ajoute
que
l’école
a
bouclé
son
budget
grâce
à
une
subvention
de
1 000
euros
de
l’association
de
Madame
Marie-Christine
BAQUET
(art
vin
et
patrimoine).
Monsieur
GARAT
dit
en
profiter
pour
lui
rendre
hommage.
Monsieur
le Maire
remercie
la commission
des associations
qui
a travaillé
sur
le sujet.
Madame
ROY
ajoute
que
la
commission
a décidé
de
travailler
sur
les
points
qui
feront
qu’elle
attribue
ou
pas
les
subventions
pour
plus
de
lisibilité
et de
transparence.
Monsieur
GRASZK
et
Madame
ROY
pensent
le mettre
en
place
pour
l’année
prochaine
et essaient
de
faire
au
mieux.
Madame
NION
demande
si la fête
de
la musique
est organisée
par
Montez
le son
cette
année.
Monsieur
le
Maire
confirme
et indique
que
c’est
l’association
qui
s’occupe
de tout.
Il profite de l’occasion
pour
annoncer
que
les
élections
législatives
anticipées
imposent
la
réquisition
de
la
salle
Bastard.
Le
forum
des
associations
est délocalisé
au
port.
Monsieur
AUDEMA
souhaite
remercier
la
Directrice
de
l’école
pour
le
voyage
scolaire
exceptionnel
organisé
en Normandie
pour
le 80"
anniversaire
du
débarquement
car
il a été
extrêmement
bien
organisé
et les enfants
sont
revenus
enchantés.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
les
élèves
siégeant
au
Conseil
d’école
qui
s’est
tenu
ce
jour
étaient
effectivement
enchantés
par
ce
voyage.
Monsieur
TRAORE
revient
sur
les
échanges
autour
de
la subvention
de
Montez
le
son
et
trouve
loyal
ce
que
la Mairie
fait pour
eux
car
c’est
très
important
de
les
accompagner
car
ils portent
Barsac.
Il trouve
que
500
euros
ne
sont
pas
suffisants
par
rapport
à l’énergie
donnée.
D
51
: SUBVENTION
COMMUNALE
A
L'ASSOCIATION
LIBRE
COUR
La
Commune
de
Barsac
continue
d’accompagner
les
associations
en
les
aidant
dans
la réalisation
leurs
actions
(sur
le
plan
financier,
logistique
et
technique).
Par
l’attribution
de
subventions,
le
Conseil
municipal
affirme
ainsi
sa politique
de
soutien
au
tissu
associatif local.
Lors
du
précédent
Conseil
municipal,
les
élus
se
sont
entendus
sur
la
nécessité
de
recevoir
les
représentants
de
l’association
Libre
cour
afin
d’évoquer
leur
modèle
financier,
l’organisation
de
leur
festival
et
leur
objectif
d’inclusion
du
public
barsacais
lors
du
prochain
festival
qui
se
tiendra
du
4
au
7
juillet
2024.
Ainsi,
les
représentants
de
l’association
ont
rencontré
ce jour
l’ensemble
des
élus
présents
et
ont
répondu
à leurs
questions.
Monsieur
le Maire
propose
donc
d’accompagner
l’organisation
du
festival
en
octroyant
la somme
suivante
à l’association
:
LIBRE
COUR
5 000.00
€
TOTAL
BP
2024
30
000.00
€
SUBVENTIONS
ATTRIBUEES
17
810.00
€
RESTE
A
ENGAGER
12
190.00
€
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal
décide
:
- l'attribution
de
la subvention
à l’association
Libre
cour
pour
le montant
ci-dessus
proposé.
>
POUR:
18
- CONTRE
:
0 - ABSTENTION :
0
Madame
CAILLIEZ
quitte
le Conseil
à
19h40.
Page
5 sur
6
PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024 Monsieur
le Maire
remercie
Madame
BRESSON
pour
l’organisation
du
voyage
scolaire.
Il salue
la mémoire
de
Madame
Marie-Christine
BAQUET
qui
nous
a quitté
il y a quelques jours.
Il indique
que
pratiquement
tous
les
tableaux
dans
la mairie
sont
ceux
de
son
association
Art
vin
et patrimoine.
Elle
avait
mis
en
place
un
système
permettant
à
la
mairie
de
pouvoir
choisir
les
tableaux
représentant
la
commune
pour
les exposer.
Elle
ne
servait
que
l’intérêt
général,
le plaisir
de
voir
d’autres
artistes
partager
sa passion.
Monsieur
le Maire
remercie
Marie-Christine
BAQUET
pour
tout
ce
qu’elle
a fait
pour
Barsac.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dates
des
élections
législatives
anticipées
: dimanches
30 juin
et 07 juillet.
Il rappelle
que
les élus
devront
de
nouveau
se
mobiliser
pour
la bonne
tenue
des
élections.
Monsieur
TRAORE
souhaite
rendre
hommage
à Monsieur
Mohamed
BANGOURA
des
Diables
Rouges,
décédé
samedi,
qui
était
le
premier
artiste
venu
jouer
à
Barsac
en
2011
puis
d’autres
fois,
toujours
bénévolement.
Monsieur
TRAORE
renouvelle
ses
remerciements
et présente
ses condoléances
au nom
des
barsacais. L’ordre
du jour
étant
épuisé
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19h46.
Président
de
la séance
Secrétaire
de
séance
Dominique
CAVAILLOLS
Virginie
CAILLIEZ
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PV
Conseil
municipal
du
10 juin
2024