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Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune d'Ols-et-Rinhodes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 252b05a9cf767c8bb29764e202e05785)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Démocratie,
Canton du Villeneuvois et du Villefranchois 2021 CMO2 Commune d’OLS ET RINHODES
Aveyron
Procès Verbal de Séance du Conseil Municipal
Séance du Séance du 24 mars 2021
Date de la convocation 19/03/2021
L'an deux mil vingt et un le vingt quatre mars à vingt et une heures. Le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Christian SAINT-AFFRE, Maire.
Présents : SAINT-AFFRE Christian, le Maire, PAYROT Isabelle, CANTALOUBE Françoise, les adjoints,
Didier AFRICAIN, BURLET Bruno, GRATUZE Christine, LE MOINE Anne, MASSE Serge, SAVIGNAC Katia,
VIELCANET Jean-Louis.
Absent(s) excusés : SOLERY Didier, Secrétaire de séance : LE MOINE Anne,
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Absent(s) : 1 Procuration : 0
Mme CHANTELOUP Natacha, agent territorial assiste à la séance.
Ouverture de la séance à 21h10
Information pour donner suite à la séance précédente
M. Le Maire a rencontré l’administré du Dougnou qui a signé un courrier d'engagement pour
régulariser sa situation et procéder à des déclarations d'urbanisme.
2021-02-01 Objet : Approbation du compte de gestion de la commune et lotissement
Vu le compte de Gestion présenté par M Le Receveur. Jean-Louis AUGE
Le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à
l’ordonnateur.
En application des dispositions des articles L1612.12 et L2121-31 du code général des collectivités
territoriales, l'assemblée délibérante entend, débat et arrête le compte de gestion du comptable qui
doit être voté préalablement au compte administratif, sous peine d'annulation de ce dernier par le
juge administratif.
Après s'être fait présenter les budgets primitif et supplémentaire de l'exercice 2020 et les décisions
modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses
effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de
mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des
comptes de tiers, ainsi que l’état de l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des
restes à payer;
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes
figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les
mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été
prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant l'exactitude des opérations
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2020 au 31 décembre 2020, y
compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l’exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections
budgétaires et budgets annexes ; 3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme par
l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte de gestion de la
commune et du budget annexe du lotissement 2020
Vote: 10 Contre : 0 Pour: 10 Abstention : 0
2021-02-02 Objet : Approbation du compte administratif
VU les décrets et instructions ministérielles sur la Comptabilité Publique,
VU le Budget Primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré
M. le Maire présente le compte administratif de la commune de Ols et Rinhodes pour l'exercice 2020
et le compte administratif annexe du lotissement Ces résultats sont en parfaite concordance avec le
Compte de Gestion du Trésorier Principal qui fait l’objet d'une autre délibération.
Les recettes et les dépenses de l’exercice 2020 du budget principal de la commune de Ols et Rinhodes
exécutées en comptabilité M14 sont arrêtées aux montants suivants :
Budget Principal Commune
DEPENSES RECETTES TOTAL Résultat Réporté Résultat cumulé
FONCTIONNEMENT 84 654,52 108 037,21 23 382,69 56 971,16 80 353,85
INVESTISSEMENT 21 863,71 2421943 2355,72 8 370,46 10 726,18
RESULTATS 106 518,23 132 256,64 25 738,41
Budget annexe Lotissement
DEPENSES RECETTES TOTAL Résultat Réporté Résultat cumulé
FONCTIONNEMENT 2 561,36 2 561,36 0,00 21 637,00 21 637,00
INVESTISSEMENT 12 736,04 -12 736,04 15 386,96 2 650,92
RESULTATS 15 297,40 2 561,36 -12 736,04
M. le Maire se retire pour le vote.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget
principal et le compte administratif du budget annexe.
Vote: 9 Contre : 0 Pour : 9 Abstention : O
2021-02-03 Objet : Affectation de résultat Budget Annexe
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2020
Statuant sur l'affectation de résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Constatant que le compte administratif fait apparaître : un excédent de : 21 637.00 AFFECTATION 2021
Couverture du besoin de financement de la sect° d'inv. (c/1068) 0
Excédent de fonctionnement disponible pour le BP2021 21 637.00
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l'unanimité l'affectation de résultat
2021-02-04 Objet : Affectation de résultat Budget Principal
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2020
Statuant sur l'affectation de résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Constatant que le compte administratif fait apparaître : un excédent de fonctionnement : 80 353.85
Solde des restes à réaliser : Dépenses -21 900
Solde Investissement d'exécution cumulé (D) +10 726.18
Besoin de financement section d'investissement total au 31/12/2020 :
(si solde positif =0=) -11 173.82 (D+E)
AFFECTATION 2021
Couverture du besoin de financement de la sect° d'inv. (c/1068) 11 173.82
Excédent de fonctionnement disponible pour le BP2021 69 180.03
Eclairage Public
Luminaires centre bourg : Lors de la précédente réunion les informations apportées
manquaient de précision sur les tarifs. Il est à distinguer des types de luminaires pour
l'éclairage public, les modèles 4 faces et des modèles simple moins onéreux : lors de la
dernière réunion le choix s’est porté sur les modèles Jargeau et Classic street qui sont deux
modèles différents mais en 4 faces. Le SIEDA nous précise qu’un seul modèle de ce type peut
être choisi. Le coût de ces modèles étant supérieur à un modèle type urbain, il est proposé de
différencier les modèles sur la voie départementale et la salle des fêtes. Le choix se porterait
sur le modèle city soul.
Cependant après discussion, les conseillers municipaux s'interrogent sur le nombre de
luminaires à changer pour mieux déterminer le coût de l’investissement futur. M. Le Maire
précise que cela concerne 14 luminaires. Avant de se positionner précisement, le Conseil
Municipal souhaiterait connaitre l’écart de prix entre une installation en Jargeau sur
l’ensemble des luminaires à poser, et la solution 2 modèle city soul et Jargeau qui serait à
priori plus économique.
2021-02-05 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX
D’ENERGIES DE L’ARIEGE (SDEO9), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORREZE (FDEE 19), DU GERS
(SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DU LOT (TE46), DE LA LOZERE (SDEE), DES HAUTES-PYRENEES (SDE65) ET
DU TARN (SDET) POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL ET/OU D’ELECTRICITE ET DE SERVICES EN MATIERE D’EFFICACITE
ENERGIQUE
Le conseil Municipal de Ols et Rinhodes
Vu le Code de l'Energie,
Vu le Code de la commande publique,
Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu la convention constitutive jointe en annexe,
Considérant que la commune de Ols et Rinhodes a des besoins en matière :
-_ D’acheminement et de fourniture d'électricité ou de gaz naturel,
-__ De services d'efficacité énergétique,
Considérant que le Syndicat Départemental d'Énergies de l'Ariège (SDEO9), le Syndicat Intercommunal
d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal
(SDEC), la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19), le Syndicat
Départemental d’Energies du Gers (SDEG), le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
(SDE43), la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL), le Syndicat Départemental
d’Electrification et d'Equipement de la Lozère (SDEE), le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal
(SDEC), le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE65) et le Syndicat
Départemental d’Energies du Tarn (SDET) ont constitué un groupement de commandes d’achat
d'énergies et de services d'efficacité énergétique dont le SDET (Syndicat Départemental d'Energies du
Tarn) est le coordonnateur,
Considérant que le SDEO9 (Syndicat Départemental d'Énergies de l'Ariège), le SIEDA (Syndicat
Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron), le SDEC (Syndicat Départemental d’Energies
du Cantal), la FDEE 19 (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze), le
SDEG (Syndicat Départemental d’Energies du Gers), le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-
Loire (SDE43), la FDEL (Fédération Départementale d’Energies du Lot), le SDEE (Syndicat
Départemental d’Electrification et d'Equipement de la Lozère) et le SDE65 (Syndicat Départemental
d’Energie des Hautes-Pyrénées) et le SDET (Syndicat Départemental d’Energies du Tarn), en leur
qualité de membres pilotes dudit groupement, seront les interlocuteurs privilégiés des membres du
groupement situés sur leurs territoires respectifs,
Considérant que la commune de Ols et Rinhodes, au regard de ses propres besoins, a un intérêt à
adhérer à ce groupement de commandes,
Etant précisé que la commune sera systématiquement amenée à confirmer son engagement à
l’occasion du lancement de chaque marché d’achat de gaz naturel et/ou d'électricité pour ses
différents points de livraison d'énergie.
Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal :
- Décide de l’adhésion de la commune de Ols et Rinhodes au groupement de commandes précité
pour :
o L’acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel;
o La fourniture de services d'efficacité énergétique qui y seront associés.
- Approuve la convention constitutive du groupement de commandes jointe en annexe à la
présente délibération, cette décision valant signature de la convention constitutive par Monsieur
le Maire pour le compte de la commune dès notification de la présente délibération au membre
pilote du département,
- Prend acte que le Syndicat ou la Fédération d'énergie de son département ou par défaut le
coordonnateur demeure l'interlocuteur privilégié de la commune pour la préparation et
l'exécution des marchés relatifs au dit groupement d'achat,
- Autorise le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés
subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune de Ols et
Rinhodes et ce sans distinction de procédures,
- Autorise Monsieur le Maire à valider les sites de consommation engagés pour chaque marché
ultérieur.
- __ S’engage à régler les sommes dues aux titulaires des marchés de fourniture d'énergie retenus par
le groupement de commandes et à les inscrire préalablement à son budget, - Habilite le coordonnateur à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux
de distribution de gaz naturel et d'électricité ainsi que des fournisseurs d'énergies, l’ensemble
des informations relatives aux différents points de livraison de la commune de Ols et Rinhodes
Cette délibération est mise aux voix :
Vote: 10 Contre : 0 Pour : 9 Abstention : 1
Subvention voyage scolaire
M. Le Maire présente la demande faite par M. Le Maire de La Capelle Balaguier, pour une subvention à
l'Association des Parents d’Elèves concernant le voyage scolaire de l’école fin juin. Le montant se
chiffrerait suivant un budget prévisionnel à 240€. Le conseil Municipal donne une réponse favorable.
Celle-ci sera inscrite au budget mais reste en attente du courrier de l’Association des Parents d'élèves,
c’est pourquoi le sujet n’est pas soumis à délibération ce jour.
2021-02-06 Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique territoriale, et plus particulièrement l’article 59-4 qui prévoit l'octroi
d’autorisations spéciales d'absence aux fonctionnaires en position d’activité permettant ainsi
de s’absenter de leur poste de travail avec l'accord de l’autorité territoriale.
Considérant que l’avis du comité technique n’est pas requis du fait de la mise en application
stricte de la règle nationale pour les fonctionnaires d'Etat.
M Le Maire précise qu’il convient de distinguer deux types d'autorisation dans le cadre des
Autorisations Spéciales d’Absence
e Les autorisations spéciales d'absence discrétionnaires (évènement familiaux) : la
réglementation prévoit la possibilité de les octroyer mais n’organise ni la nature, ni les durées.
En l’absence de réglementation précise, il convient donc de se baser sur les règles applicables
dans la fonction publique de l’Etat qui constituent des plafonds.
e Les autorisations spéciales d’absence de droit (motifs civiques, syndicaux et
professionnels ou liés à la vie courante ou religieux), l'organe délibérant n’est pas tenu
d'intervenir puisque ces autorisations sont prévues par un texte législatif ou réglementaire.
Sur le rapport de l'autorité territoriale et après avoir délibéré,
Décide
Article 1 : Sous réserve des nécessités de service, les agents peuvent bénéficier, au titre de
l’année civile, des autorisations spéciales d'absence suivant les tableaux ci-annexés, à compter
du 01/04/2021
Article 2 : Les agents titulaires, stagiaires et contractuels de droit public peuvent bénéficier de
ces autorisations d'absence. L'agent bénéficiaire d’une Autorisation Spéciale d’Absence continue à percevoir sa
rémunération (hors certains cas particuliers liées aux mandats locaux ou celles concernant les
sapeurs-pompiers ou au congé de solidarité familial)
Article 3 : Les autorisations spéciales d'absence doivent être prises au moment de
l'événement et ne peuvent être reportées. Lorsque l'événement intervient au cours d’une
période de congés annuels, de repos compensateur ou de jours ARTT, les congés ne sont pas
interrompus et remplacés par une autorisation spéciale d'absence. Elles ne seront également
pas reportées.
Article 4 : Les demandes devront être transmises à l’autorité territoriale, accompagnées des
justificatifs liés à l'absence :
- lorsque la date est prévisible : 10 Jours avant la date de l’absence,
- lorsque la date de l’absence n’est pas prévisible : au plus tard dans un délai de 7 jours après le départ
de l'agent.
Cette délibération est mise aux voix :
Vote: 10 Contre : 0 Pour : 10 Abstention :0
Le conseil municipal s’est montré favorable aux mesures proposées, qui seront présentées au
CDG.
Questions diverses
+ Lotissement : M. le Maire précise que suite à la rencontre du Conseiller en Finances
Locales, il nous a été confirmé que le projet d’agrandissement du lotissement serait
soumis à un nouveau budget annexe indépendant de celui existant.
Il fait part d’un courrier d’une demande d’une personne qui souhaiterait acheter le
dernier lot mais avec une baisse de prix. M. Le Maire présente la situation
comptable du lotissement pour permettre d'engager une réflexion de prix, avant la
présentation du BP annexe 2021.
Il précise également que si le prix est réévalué, cela fera l’objet d’une délibération
est que ce nouveau prix s’appliquera à n'importe quel futur acquéreur.
Il souligne également que les travaux de l’extension ne sont pas engagés, les
dépenses n’ayant pas été prévues à ce jour.
+ Travaux de renforcement électrique : M. Le Maire précise les différentes étapes des
travaux qui ont lieu au Négral, en fonction des missions plusieurs équipes
différentes se succèdent. Une équipe interviendra en tout dernier lieu pour les
travaux de goudronnage en fonction des différents chantiers sur la commune.
L’éclairage public se trouve sur un poteau EDF qui sera retiré, d’où la nécessité
d'acheter un mat d'éclairage public. M. Le Maire a validé l'offre pour un candélabre
à 1671€.
+ Suite à plusieurs interrogations, concernant des bornages qui ont eu lieu au Négral,
M. Le Maire signale que l’administré procède à des divisons parcellaires sur des
terrains en partie constructible.
+ Taille des arbres : Les travaux selon le devis a été effectués, des travaux
complémentaires ont également été demandés mais comme le temps prévu sur le
devis n’était pas réalisé, le montant des travaux devrait rester sensiblement le
même. + Certains membres de l’Association de la Chapelle ont taillé les buis et fait un
entretien des abords.
+ M.Le Maire a la possibilité de récupérer des tourets, il propose d’en disposer un à
la chapelle et le second aux abords de la mairie.
+ M. Vielcanet propose que le groupe de travail sur le fleurissement du village se
réunisse pour déterminer le style et le nombre de jardinières à prévoir.
+ M.Le Maire présente les plaques de numéro en émail qui seront adressées à
chaque habitant de la commune avec leur attestation d’adressage.
+ M.Le Maire propose à la commission finances de se réunir vendredi 02 avril à 14h
pour fixer les grandes lignes du budget.
La séance est levée. Fin de séance 23h30 Christian SAINT-AFFRE
Le Maire 4