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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Pêche et métiers de la mer,
Sisneauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
29
février
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/010
Date
de
la
convocation
:
22
février
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Absents
excusés
: Pierre
PELTIER,
Philippe
RIVES
procuration
à
Eric
MAUR,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHESI,
Hélène
CHARVET
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Gwenaël
MAGNANT,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Claude
HAMEL,
Marie
DOINEL
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Hakim
GIBERT
OBJET:
BUDGET
: ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
Suite
à
la
délibération
2023-050
du
20
octobre
2023
adoptant
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57,
Vu
-
le
projet
de
règlement
budgétaire
et
financier
présenté
par
Madame
la
Maire
et
étudié
en
commission
finances
du
27
février
2024
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
à
l'unanimité,
1 - d'adopter
le règlement
budgétaire
et financier
ci-annexé,
2
-
autorise
Madame
la
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
La
Maire,
Conseiller
municipal,
Hakim
GIBERT
Sylvie
LAROCHE
Transmis
en
Préfecture :
1er
mars
2024
Affichage :
1er
mars
2024
Page
1 sur1