Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation 26.02.241
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 DECEMBRE 20221
Déliberation - liste delib1
Déliberation - liste delib 03.03.251
Déliberation - liste deliberations CM 21.07.251
Déliberation - liste delibration CM 1809231
Déliberation - Liste delib CM 27.01.251
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées en conseil munic
Déliberation - liste delib CM 29.01.20241
Déliberation - 2023 04 24 Liste des délibérations1
Déliberation - liste dliberations1
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Chapelle-Hermier.
Lien du pdf (Déliberation - liste dliberations1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATIONS EXAMINEES
EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 11 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 11 décembre, le Conseil Municipal de La Chapelle Hermier dûment convoqué le 06 décembre, s’est réuni en réunion ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Sébastien PAJOT, Maire.
Etaient présents: Sébastien PAJOT, Guy RAPITEAU, Emmanuel MAREIX, Bernard LECOCQ, Sébastien CORNU, Chantal DESVARENNES, Charles GARANDEAU, Josette BOUCHEREAU, Dominique MERIEAU,
Christophe GAUVRIT, Patrice MECHIN
Etaient absents et excusés : Sylvie LABBE pouvoir à Chantal DESVARENNES, Benoît HERIEAU
Désignation d'un secrétaire de séance (article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) créé par la loi 96-142 1996-02-21 JORF 24 février 1996). Bernard LECOCQ a été élu secrétaire de
séance
LISTE DES DELIBERATIONS En application de l'Ordonnance n°2021-1310 et du Décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Tarifs des locations
47 | Décision modificative budgétaire n°3 OUI
Autorisation de liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du 48 OUI
budget 2024
Le secrétaire de séance,
r =
Bernard LECOCQ