Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2021 189 special du 10 decembre 2021

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Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2021 189 special du 10 decembre 2021 Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2021 189 special du 10 decembre 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Santé, LS

Liberté

Egalité

Fraternité

NIÈVRE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°58-2021-189

PUBLIÉ LE 10 DÉCEMBRE 2021Sommaire

PREFECTURE DE LA NIEVRE / CABINET-BCRE

58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur

régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er

janvier 2022 (18 pages) Page 3

PREFECTURE DE LA NIEVRE / DIPIM

58-2021-12-10-00002 - Arrêté portant nomination des membres de la

commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen

du dossier N° 2021-07 de demande d'autorisation d'exploitation

commerciale concernant un projet de cinq cellules commerciales porté par

la Société IB NUMERO 15 sur la commune de DECIZE (2 pages) Page 22

2PREFECTURE DE LA NIEVRE

58-2021-12-10-00001

Arrêté portant attribution de la médaille

d'honneur régionale, départementale et

communale au titre de la promotion du 1er

janvier 2022

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 3E = CABINET DU PRÉFET k Bureau de la communication

PREFET et de la représentation de l'État

DE LA NIÈVRE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté n° du

portant attribution de la médaille

d'honneur régionale, départementale

et communale

au titre de la promotion du 1° janvier 2022

Le préfet de la Nièvre

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;

VU le décret n°88-309 du 28 mars 1988 modifiant les conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;

VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;

VU le décret INTA2028850D du Président de la République du 25 novembre 2020 portant nomination de Monsieur Daniel BARNIER en qualité de préfet de la Nièvre ;

VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;

ARRETE

Article 4er: La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :

Médaille d'ar

- Monsieur CHALON Yoann

Conseiller municipal, ALLIGNY COSNE,

- Monsieur FAVARCQ Thierry

Premier adjoint au maire, MARS SUR ALLIER,

1/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 4- Madame JAILLOT Annick

Première adjointe au maire, DECIZE,

- Madame MARILLIER Dominique |

Conseillère municipale, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,

- Monsieur MENEZ Didier k

Premier adjoint au maire, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,

Article 2: La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms’suivent :

Médaille d'or

- Madame AUDUGE Chantal

Aide-soignante, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame BARRIANT Catherine

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BERNARD Annie

Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Madame BERNIER Jocelyne

Aide-soignante, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame BERTHELOT Jacqueline

Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur BIZOT Pascal

Agent de maîtrise / responsable du service général, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE

- Monsieur BONHOMME Thierry

Éducateur territorial des aps principal de 1ère classe, COMMUNE DE CLAMECY

- Madame BONNIAU Géraldine

Rédacteur principal 1ère classe, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BOUILLER DRAGOT Marie-Claire

Infirmière anesthésiste cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

2/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 5- Madame BRUGNON Marie-Christine

Agent de maîtrise principal, CC COEUR DE LOIRE

- Monsieur CHARRIAUD Gilles

Adjoint technique principal 1ère classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

- Madame CLEMENT Nathalie

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur DECROIX Philippe

Manipulateur en électroradiologie, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame FAUVART Florence

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame FOUGERE Catherine

Attachée principale, CC COEUR DE LOIRE

- Madame FREVILLE Isabelle

Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur GIBKI Patrick

Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame GRANDJEAN Sylvie

Adjoint administratif territorial principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Monsieur GRUMIER Eric

Attaché, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur GUENOT Eric

Adjoint technique territorial principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame GUIBET Sylvie

Attachée, HOPITAL DE DECIZE

- Madame JAMES Isabelle

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame JOERG Nathalie

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 6- Madame LAINAUD Isabelle

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame LEIX Joëlle

Adjoint technique territorial principal 1ère classe des établissements d'enseignement,

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame LE LONG Michèle

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur LE MEVEL Eric

Adjoint technique territorial principal 1ère classe/am revêtements et finitions, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Monsieur MARCHESI-GRANDI Pascal

Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE D ALLIGNY COSNE

- Madame MELLOT Marie-Ange

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame NICOLAS Bernadette

Aide-soignante, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame PASSELAIGUE Sylvie

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame PESCHER Pascale

Cadre de santé formateur, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur RAMEAU Jean-Michel

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame ROSSEEL Véronique

Directeur territorial, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Monsieur RUELLE Thierry

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE D IMPHY

Médaille de vermeil

- Monsieur ANGILBERT Denis

Attaché principal, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 7- Madame AUBERVILLE Isabelle

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER DE LA HAUTE COTE-D'OR DE VITTEAUX

- Madame AUGER Christine :

Assistant socio éducatif, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur BERGIN Bruno

Agent de maîtrise principal, CC COEUR DE LOIRE

- Madame BERTO Eliane

Adjoint technique territorial principal 1ère classe/agent d'exécution technique, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Madame BLANCHET Nathalie

Rédacteur principal 1ère classe/expert de catégorie b, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE

- Madame BONNET Christine

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER D AVALLON

- Monsieur BONORON Alain

Ouvrier principal 2ème classe, HOPITAL LOCAL DE LORMES

- Monsieur BORNET Pascal |

Ouvrier principal 1ère classe, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame BOUDET Marie

Infirmière anesthésiste, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur BRAHEMSCHA Laurent

Infirmier en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BREUGNOT Josette

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BRIOT Sylvie

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame CASSANY Véronique

Rédacteur principal 1ère classe/chargé d'exploitation du réseau routier, REGION

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 8- Madame COMTE Catherine

Adjoint administratif de 1ère classe, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame CORDE Clarisse

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame COUDANT Marie-Christine

Assistant médico-administratif, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame COUGNY Muriel

Agent des services hospitaliers, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Monsieur DARIDON Christian

Adjoint technique territorial principal 1ère classe des établissements d'enseignement,

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame DARNAY Anne-Marie

Infirmière de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL

AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DORIDOT Michèle

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur DOUBRE Joël

Ingénieur en chef, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DUCHEMIN Béatrice

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur DUPERRAT Marc

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE NEVERS

- Madame DURIN Laurence

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA NIÈVRE

- Madame ETIENNE Nathalie

Agent spécialisé des écoles maternelles principal 1ère classe, COMMUNE DE LA CHARITE SUR LOIRE

- Madame EYERE Elvire

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 9- Monsieur FAUCHERE Denis

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE NEVERS

- Madame FOUGERET Sylvie

Adjoint administratif principal 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

- Madame GARRIEN Catherine

Infirmière en soins spécialisés grade 2, HOPITAL MAISON RETRAITE DE COSNE-COURS- SUR-LOIRE

- Madame GIVERNET Sophie

Adjoint technique territorial principal 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Monsieur GREGOIRE Bruno

Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame GUYOT Annabelle

Agent des services hospitaliers, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame HAGUENIN Odile

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS

- Madame HOFFMANN Dominique

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame JAMES Sandrine

Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

- Madame JOLY - FRESNO Françoise

infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame JUDEE Nathalie

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame LANG Murielle

Infirmière de grade supérieur, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame LARAISE Corinne

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

7118

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 10- Monsieur LECROT Bruno

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Madame LEROY Isabelle

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur LEROY Thierry

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur LUQUET Thierry

Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MAILLET Dominique

Préparatrice en pharmacie hospitalière classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame MAKARAWIEZ Véronique

Adjoint technique territorial principal 1ère classe/agent d'exécution technique, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Madame MANCION Nathalie

Adjoint technique territorial principal 1ère classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame MARTINEZ Ghislaine

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MECHAIN Maryline

Rédacteur principal 1ère classe, COMMUNE DE SAINT HONORE LES BAINS

- Madame MICHEL Corinne

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MOREAU Valérie

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame PAGNARD Catherine

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame PETER Maria

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 11- Madame POIRIER Nathalie

Aide soignante principale, HOPITAL DE DECIZE

- Monsieur POUPON Gérard

Aide soignant principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame ROBBE Chantal

Aide soignante principale, HOPITAL LOCAL DE LORMES

- Madame ROBILLARD Véronique

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame SEBAH Fabienne

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame TARDIVON Chantal

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur THOMAS Bruno

Adjoint technique territorial principal 1ère classe/agent spécialisé lycée, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Monsieur TILLY Bruno.

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame VALET Valérie

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL

AGGLOMERATION DE NEVERS

Médaille d'argent

- Madame ALAINE Stéphanie

Adjoint administratif territorial principal 2ème classe/assistant environnement professionnel spécifique ou compétences, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Madame ALLAIRE Christelle

Adjoint administratif, CENTRE HOSPITALIER DE LA HAUTE COTE-D'OR DE VITTEAUX

- Monsieur ARCHAMBAULT David

Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BABUT Cynthia

Adjoint administratif principal de 2ème classe, CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier @nievre.pref.gouv.fr

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PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 12- Madame BERNARD Malaurie

Cadre de santé, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame BLAISE Christelle

Assistant socio éducatif, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame BLAISE Sophie

Sage femme 2ème grade, HOPITAL DE DECIZE

- Monsieur BLIGAND Didier

Adjoint technique principal de 2ème classe, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Madame BONHOMME Sandrine |

Ergothérapeute classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITE- SUR-LOIRE

- Madame BORNET Martine

Agent des services hospitaliers classe normale, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur BOUCHER David

Infirmier en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame BOULE Martine

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE NEVERS

- Madame BOULLOY Dorothée

Aide soignante principale, HOPITAL DE DECIZE

- Monsieur BRUNEAU Frédéric

Adjoint technique principal de 2ème classe, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Monsieur BRUNETON Emmanuel

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur CARIOU Thierry

Adjoint technique principal de 2ème classe, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Monsieur CATALA Rodolphe

Infirmier en soins généraux grade 2, HOPITAL MAISON RETRAITE DE COSNE-COURS- SUR-LOIRE

- Madame CENEDA Karine

Adjoint administratif, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

10/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 13- Monsieur CHALOT Philippe

Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur CHARMANT Raphaël

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur CHEUTET Philippe Julien

Adjoint technique, COMMUNE DE SAINT HONORE LES BAINS

- Madame CHEVRIER Isabelle

Agent des services hospitaliers qualifié, CenTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame COQUERY Aurélie

Infirmière en soins généraux et spécialisés 1er grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame CORRIOL Annick

Auxiliaire de puériculture principale de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur COTEREAU Frédéric

Adjoint technique principal 2ème classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

- Monsieur COTTO Jean-Yves

Adjoint technique principal 2ème classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

- Madame COURAULT Françoise

Adjoint administratif principal 2ème classe, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame CRESSON Natacha

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur DEBORD Stéphane

Infirmier cadre supérieur de santé, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur DEHAESE Antoine

Aide soignant principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DEMARE-JALLET Isabelle |

Médecin territorial hors classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame DEPARPE CONCEPTION Nathalie

Rédacteur principal 1ère classe, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

11/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 14- Madame DEVILLECHAISE Christèle

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame DORLEANS Isabelle

Infirmière diplômée d'état classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame DOUSTE Catherine

Psychologue, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DUBUIT Séverine

Adjoint administratif hospitalier principal 1ère classe, HOPITAL DE DECIZE

- Madame DULPHY Valérie

infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DUPONT PACOT Cécile

Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame DU QUELLENEC Françoise

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame DURAND Karine

Assistant socio-éducatif 1ère classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

- Madame DURET Isabelle

Rédacteur principal de 1ère classe, CC COEUR DE LOIRE

- Monsieur EYDIEUX Jean-Luc

Agent de maîtrise territorial, COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

- Madame FONTAINE Sabrina

Rédacteur principal 2ème classe, COMMUNE DE VARENNES-VAUZELLES

- Madame FREBAULT Laurence

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur GAILLARD Sébastien

Adjoint technique territorial, COMMUNE DE DECIZE

- Monsieur GARANDEL Stéphane

Manipulateur électro radio, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

12/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 15- Monsieur GARCIA Xavier

Infirmier en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur GAUTHE Charles

Agent de maîtrise, COMMUNE DE CHAULGNES

- Madame GRANGERAI Christine

Technicien principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Monsieur GROSSIER Frank

Infirmier en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame GUILLERAULT Christine

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame HARTI Zineb

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur HENARD Hervé

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE CLAMECY

- Monsieur HUET Dominique

Adjoint technique territorial, COMMUNE D ALLIGNY COSNE

- Madame HUGUET Séverine

Auxiliaire de puériculture principale de 1ère classe, COMMUNE DE DECIZE DE DECIZE

- Madame JACQUEMIN Christèle |

Cadre de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITE-SUR- LOIRE

- Madame JACQUES Nicole

Agent de maîtrise, CC COEUR DE LOIRE

- Monsieur JACQUET Philippe

Adjoint technique territorial principal 2ème classe, COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LE-

MOUTIER

- Madame JEANNESSON Virginie

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur JOLIVEAU Cédric

Adjoint technique principal 2ème classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier @nievre.pref.gouv.fr

13/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 16- Madame JOUVET Sandrine

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame JUBIN Christelle

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

- Madame LAGARDE Nadine

Adjoint technique territorial principal 1ère classe/agent spécialisé lycées, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Madame LALOY GOGOT Annabel

Infirmière diplômée d'état classe normale, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur LAMY Patrice

Ingénieur principal, DEPARTEMENT DE L'ALLIER

- Monsieur LARRUCHON Antoine

Adjoint technique principal 2ème classe, NIEVRE HABITAT OPH DE NEVERS

- Madame LAVAL Nadège

Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame LECLERE Nadine

Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur LEROY Arnaud :

Psychologue classe normale, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITE-SUR- LOIRE

- Madame LOISEAU Laurence

Attaché d administration hospitalière, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame LUSSIER Corinne

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MAGNE Cécile

Sage femme, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MAILLET Rachel

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier @nievre.pref.gouv.fr

14/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 17- Madame MARCHAND Angélique

Agent administratif, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Madame MARTINEZ GARCIA Armelle

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MASSON Aline

Infirmière cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur MAZEAS Laurent

Agent de maîtrise, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MICHOT Karine

Aide soignante, CenTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame MILECAMPS-LEMAIRE Delphine

Rédacteur principal de 1ère classe, CC COEUR DE LOIRE

- Madame MILLET DUC Nathalie

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE NEVERS

- Madame MORIN Marie Christine

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE NEVERS

- Madame NABOR Céline

Aide soignante principale, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame NEROT Stéphanie

Infirmière diplômée d'état classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame NORMAND Myriam

Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Madame OBEA Florence |

Psychologue classe normale, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITE-SUR- LOIRE

- Madame PACYNA Béatrice

Aide médico psychologique principal, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

15/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 18- Madame PAPON Joëlle

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur PARIS Olivier

Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur PAULON Thierry

Adjoint administratif principal, COMMUNE D ALLIGNY COSNE

- Madame PERIER Aurélie

Sage femme, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame PLAISANT Sylvie

Assistant socio-éducatif, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur POILVE Pascal

Agent de maîtrise/responsable de restauration, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

- Madame PONCET Delphine

Infirmière en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame PONTONNIER Corinne

Agent des services hospitaliers qualifié classe normale, HOPITAL DE DECIZE

- Monsieur RABOUDOT Arnaud

Adjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE L ALLIER

- Madame REMY Valérie

Infirmière en soins généraux et spécialisés 1er grade, CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO DE LA CHARITÉ-SUR-LOIRE

- Monsieur ROCHEFORT Gérald

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE CLAMECY

- Monsieur RODRIGUEZ Emmanuel

Adjoint technique principal de 2ème classe, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Madame ROLLAND Caroline

Rédacteur principal de 1ère classe, SERVICE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS DE VARENNES-VAUZELLES

- Madame ROUGEAUD Magali

Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

16/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 19- Monsieur ROUMY Michel

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

- Madame ROUVET Magali

Sage femme, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame RUCH Nicole

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE NEVERS

- Madame SAGET Valérie

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur SAUVAGE Patrick

Adjoint technique principal de 2ème classe, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Madame SIMOES Césaltina

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Monsieur SMILEVITCH Nicolas

Attaché principal, CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

- Madame THEVENARD Isabelle

Agent administratif, HOPITAL HOSPICE DE CHATEAU CHINON VILLE

- Monsieur THEVENET Jean-Pierre

Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

- Madame TRUCHOT Stéphanie

Aide soignante, HOPITAL LOCAL DE LORMES

- Madame TURLIER Sandrine

Infirmière de 1er grade catégorie a, HOPITAL DE DECIZE

- Monsieur VIAL Jean Michel

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE NEVERS

- Monsieur VIAL Sébastien

Adjoint technique territorial, CC LES BERTRANGES

- Madame WEND Chantal

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier @nievre.pref.gouv.fr

17/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 20Article 3 : La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre.

Fait à Nevers, le { (

DEC. 2021

Le Préfet,

BARNIER

Voies et délais de recours — Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de NEVERS dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

Préfecture de la Nièvre

Tél. 03 86 60 70 80

Courriel : courrier@nievre.pref.gouv.fr

18/18

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2022 21PREFECTURE DE LA NIEVRE

58-2021-12-10-00002

Arrêté portant nomination des membres de la

commission départementale d'aménagement

commercial pour l'examen du dossier N° 2021-07

de demande d'autorisation d'exploitation

commerciale concernant un projet de cinq

cellules commerciales porté par la Société IB

NUMERO 15 sur la commune de DECIZE

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00002 - Arrêté portant nomination des membres de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen du dossier N° 2021-07 de demande d'autorisation d'exploitation commerciale 22PRÉFET

DE LA NIÈVRE

Liberté Direction du pilotage interministériel Égalité

Fraternité

Pôle animation interministérielle et

mutations économiques

Affaire suivie par M.LABONNE Laurent

laurent.labonne@nievre.gouv.fr

Tél. 03 86 60 70 62

Arrêté N°

portant nomination des membres de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen du dossier n° 2021-07 de demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant un projet de 5 cellules commerciales porté par la société IB NUMÉRO 15 sur la commune de Decize.

_ Le Préfet de la Nièvre,

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-17 et - L 2122-18 ;

VU le Code de commerce et notamment les articles L 750-1 à L 752-265 et R 752-1 à R 752-48 ;

VU la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de

l'aménagement et du numérique ;

VU la loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites

entreprises et notamment son chapitre Ill ;

VU le décret n° 2019-331 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions départementales d'aménagement commercial et aux demandes d'autorisation d'exploitation commerciale ;

VU le décret n° 2015-165 du 12 février 2015 relatif à l'aménagement commercial ;

VU l'arrêté n° 58-2021-06-25-00002 du 25 juin 2021 portant organisation de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial et désignation de ses membres au titre des représentants des élus et des personnes qualifiées ;

VU la saisine n° 2021-07 enregistrée le 25 novembre 2021 de la mairie de Decize, sur un projet de 5 cellules commerciales porté par la société IB NUMÉRO 15, d'une surface de vente totale projetée de 995 m2 Place du 2 éme bataillon de marche de la Nièvre, sur la commune de Decize, 4ù (

SUR proposition de Mme la Secrétaire Générale de la Préfecture de la Nièvre,

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00002 - Arrêté portant nomination des membres de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen du dossier N° 2021-07 de demande d'autorisation d'exploitation commerciale 23ARRÊTE

Article 1° : La commission départementale d'aménagement commercial, chargée de l'examen du dossier n° 2021-07 concernant un projet de 5 cellules commerciales porté par la société IB NUMÉRO 15, d'une surface de vente totale projetée de 995 m° est constituée comme suit :

Président : M. le Préfet ou son représentant,

Membres :

- Mme la Maire de Decize, commune d'implantation du projet, ou son représentant,

- Mme la Présidente de la Communauté de communes Sud Nivernais, EPCI à fiscalité propre dont est membre la commune d'implantation, ou son représentant,

- M. le Président du syndicat mixte chargé du schéma de cohérence territoriale,

- M. le Président du Conseil départemental ou son représentant,

- Mme la Présidente du Conseil régional ou son représentant,

- M. Gilles NOËL, maire de la commune de Varzy, représentant les maires au niveau départemental, ou à défaut, M. Serge DUCREUZOT, maire de Moulins-Engilbert, ou à défaut, M. Jean-Luc BLANDIN, maire de la commune d'Arleuf,

- M. Jean-Pierre CHATEAU, vice-président de la communauté de communes Les Bertranges ou à défaut, M. Yves RAVET, vice-président de la communauté de communes Coeur de Loire ou à défaut M. Pascal DESSAUNY, vice-président de la communauté d'agglomération de Nevers Agglomération, représentant les intercommunalités au niveau départemental,

- Mme Marie-Claude LAROCHETTE, personnalité qualifiée en matière de consommation et de protection des consommateurs dans le département de la Nièvre, ou, en cas, d'indisponibilité, M. Jean-Yves ASTRE,

- Mme Claudie GRACEDIEU, personnalité qualifiée en matière de consommation et de protection des consommateurs dans le département de la Nièvre, ou en cas d'indisponibilité, Mme Marie- Cécile GAULON,

- M. Pierre KALUZNY, personnalité qualifiée en matière de développement durable et d'aménagement du territoire dans le département de la Nièvre, ou, en cas d'indisponibilité, M. Pascal MALLARD,

- Mme Charlotte JACKMAN-ALLAIN, personnalité qualifiée en matière de développement durable et d'aménagement du territoire dans le département de la Nièvre, ou en cas d'indisponibilité, M. Claude-André FOURCADE.

Aucune personne ne peut siéger au sein de la commission à deux titres différents.

Article 2 : Conformément à l’article R4211 du code de justice administrative, le présent arrêté

peut faire l'objet, dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification, d'un recours

contentieux auprès du tribunal administratif. | La juridiction compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyen accessible à partir du site WWWtelerecours.fr.

Article 3 : Mme la Secrétaire Générale de la Préfecture de la Nièvre est chargée de l'exécution du

présent arrêté qui sera notifié aux membres concernés.

Fait à Nevers, le

Le Préfet,

Blandine GEORJON

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2021-12-10-00002 - Arrêté portant nomination des membres de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen du dossier N° 2021-07 de demande d'autorisation d'exploitation commerciale 24