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Arrêté - 05 2026 modifie
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 14h56 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 05 2026 modifie)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Arrêté n° 05-2026
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de la Route ;
Vu l'organisation d'une animation par l'association « Jes Cœurs du marais » dimanche matin 18/01/2026, place des Trois Baronets à Bois-de-Céné ;
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et l'occupation du domaine public sur la place des Trois Baronets durant cette manifestation afin d'assurer la sécurité des usagers ;
ARRÊTE
Article 1 : Dans le cadre de l'animation organisée par l'association « Les Cœurs du Marais », sept emplacements situés devant la boulangerie, place des Trois Baronets à Bois-de-Céné, seront réservés le dimanche matin 18/01/2026. Ces emplacements permettront entre autres la présentation des véhicules Twingos participant au Twing Raid qui se déroulera du 24 février au 05 mars 2026.
Article 2 : Des ganivelles seront mises en place afin de sécuriser les emplacements réservés.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée et les services techniques municipaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
À Bois-de-Céné, le 08 janvier 2026
Le Maire, .
__YoannGRALL
PE
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes -6 allée Gloriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction edministrative compétente peut également étre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www. telerecours.fr