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Procès Verbal - 1724948413 PV signe seance du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1724948413 PV signe seance du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
VASSELAY
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
19
juin
2024
à
17h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
19
juin,
à
17h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VASSELAY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
de
réunion
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
LEGER,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Date
de
convocation
: 15/06/2024
Nombre
de
conseillers
présents
:
5
Affichage
convocation
: 15/06/2024
Nombre
de
conseillers
votants
:
8
Présents
: Jean-Luc
LÉGER,
Maire
-
Emilie
BIGRAT,
1*'°
adjointe
— Cyril
GRILO,
2°"
adjoint
—
Nadine
EUDE-COULON
—
Gaëlle
FAUCARD.
Absents
excusés
: Marie
LOISY
ayant
donné
pouvoir
à
Gaëlle
FAUCARD
- Tony
DALLOIS
ayant
donné
pouvoir
à
Emilie
BIGRAT
-
Loïc
NOBILET
ayant
donné
pouvoir
à
Jean-Luc
LÉGER Absents
: Séverine
REY
—
Florence
PETITJEAN,
3°"
adjointe
— James
PETITJEAN
-— David
TAUBAN
-— Roselyne
CRETIN
Cyril
GRILO
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
avait
été
régulièrement
convoqué
le
15
juin
2024,
le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint,
le
conseil
municipal
a
été
de
nouveau
convoqué
selon
l’article
L21321-1
du
CGCT.
Le
conseil
municipal
délibère
sans
condition
de
quorum.
M.
le
Maire
déclare
la
séance
du
conseil
municipal
du
19
juin
2024
ouverte. ORDRE
DU
JOUR :
1)
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
31
mai
2024
2)
Demande
de
subvention
au
PETR,
pour
la
construction
d’une
salle
d'activités
dans
la
nouvelle
cantine
3)
Questions
diverses 1) Approbation
Procès-Verbal
séance
du
31
mai
2024
M.
le
Maire
soumet
à
l'approbation
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
31
mai
2024.
Il est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Renouvellement
de
la
convention
avec
La
Poste
—
Délibération
n°2024
23
M.
le Maire
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
faire
une
demande
de
subvention,
dans
le cadre
du
Contrat
Régional
de
Solidarité
Territoriale
(CRST),
au
PETR
avec
la
Région,
pour
la
construction
d'une
salle
d'activités
dans
la
nouvelle
cantine.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
PETR
et
à
signer
tous
documents
afférents
à
ce
dossier.
3)
Questions
diverses
Pas
de
questions
diverses.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
17h20.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
an-Luc
LÉGER
Cyril
GRILO