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Conseil Municipal - CM du 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
République Fr a n çÇç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni,
à 19H00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 15 septembre 2023
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (27) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Gautier MIGNOT.
Excusé(s) ou Absent(s) : (6) Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX (pouvoir donné à Sylvie DELPLANQUE), Monsieur Éric DOCQUIER (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir
donné à Marylène HEYE), Madame Coralie PERIER (pouvoir donné à Alain RIME), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Camille VYNCKIER-LOBROS), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN).
Désignation du secrétaire de séance (Camille VYNCKIER-LOBROS) et appel nominal.
- Examen et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 17 août 2023. »
> le Conseil Municipal a adopté ce procès-verbal à l’unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 1) Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à
l'unanimité.
2) Tableau des effectifs — Créations de grades.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
3) Recrutement d'enseignants dans le cadre d’une activité accessoire pour l’aide aux leçons, et les surveillances de cantine.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à
l'unanimité.
4) Décision modificative n°2
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5) Reprise de provision.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération
à l'unanimité.
6) Mandat spécial - Participation au congrès des maires de France.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7) Mandat spécial — Participation au congrès « Ville amies des aînés dans le Monde ».
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à
l'unanimité.
8) Désignation des représentants municipaux au SIVU Fourrière animale.
> Ouï l'exposé de Monsieur Marc DUFOUR, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
9) Conventions de prestations de service ALSH avec la Caisse d'allocations familiales - Autorisation de signature d'avenants.
> Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
10) Conventions de prestations de service Etablissements d'accueils du jeune enfant (EAJE) avec la Caisse d'allocations familiales - Autorisation de signature d’avenants.
> Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
11) Subventions de la Caisse d'allocations familiales- Soutien aux formations d'animateurs - Pilotage du projet de territoire - Autorisation de signature de conventions. > Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
12) Signature avec la Caisse d'allocations familiales d’un avenant à la convention de prestation de service unique (PSU) — pour le relais petite enfance RPE (ex RAM). > Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
Communication de Mme le Maire
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 22 SEP. 2023
Marie TONNERRE-DESMET
Maire de N£euville-en-Ferrain
Vice-présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.
Mise en ligne le : 2DATN