Procès Verbal - 2019 11 25

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Procès Verbal - 2019 11 25 Document publié le Mercredi 20 novembre 2019 par la commune de Kanfen. Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 11 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique, Date de la convocation :

20 novembre 2019

Date d’affichage :

20 novembre 2019

Nombre de conseillers

élus : 15

Nombre de conseillers en

fonction : 14

Nombre de conseillers

présents : 10

Secrétaire de séance :

Isabelle RENOIR

PROCÈS VERBAL DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2019

L’an deux mille dix-neuf, le vingt-cinq novembre, à vingt heures, le conseil municipal

de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,

dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Denis BAUR,

Maire.

Présents :

M. BAUR Denis, M. NICLOUX Didier, Mme LE LAY Nathalie, M. DI BARTOLOMÉO Roland

M. BELLOFATTO Walter, M. BREISTROFF Daniel, Mme GREFF Nicole, Mme GROS- JEAN Nadine, Mme REGNIER Agnès, Mme RENOIR Isabelle,

Absents :

M. KAIZER Didier (procuration à Agnès REGNIER), Mme LISKA Christelle (procura- tion Walter Bellofatto), Mme SCHEID Sandrine (procuration à Didier NICLOUX), M. KIRSCHWING René.

ORDRE DU JOUR

Communications

1. Approbation du compte rendu de la dernière séance

2. Parc paysager pédagogique : demande de subvention CCCE

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Contrat groupe risque prévoyance

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Acquisition de terrain

Rapporteur : Roland Di Bartoloméo

5. Indemnité de conseil au comptable du Trésor

Rapporteur : Walter Bellofatto

6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau - Exercice 2018 Rapporteur : Roland Di Bartoloméo

7. Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Dé- partement de la Moselle pour l’achat de gaz naturel

Rapporteur : Monsieur le Maire

8. Budget 2019 : décision modificative n°2

Rapporteur : Monsieur le Maire

9. Divers

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 2 -

République Française

Département de la Moselle

Commune de KANFENCommunications

Monsieur le Maire fait un point de situation sur les dossiers en cours :

• Repas des aînés

Monsieur le Maire remercie toutes les personnes (élus et 2e collège) qui ont participé à l’organi- sation du repas des aînés pour la qualité de la prestation proposée (repas, spectacle et décora- tions).

• Travaux :

- ERA rue de la Mine : les travaux devraient s’achever avant la fin de l’année - Rue du Keybourg et de la République : le chantier est en attente des validations d’ENEDIS et France Telecom

- Locaux associatifs et cellule commerciale : le gros œuvre et les travaux relatifs aux réseaux ont commencé et devraient s’achever pour la fin d’année.

- Parc paysager : la consultation pour la 2e tranche a été clôturée le 22 novembre. L’ouverture des plis fait état de propositions des entreprises supérieures aux estimations.

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 3 -1 - Approbation du compte rendu de la dernière séance

Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2019 est

adopté à l’unanimité.

Suivent les signatures au registre des délibérations.

2 - Parc paysager pédagogique : demande de subvention CCCE

Rapporteur : Monsieur le Maire Délibération N° 2019-39

Par délibération en date du 19 mars 2018, le conseil municipal s’est prononcé pour la création d’un parc

paysager et d’un terrain de pétanque.

Dans le cadre du Pacte Fiscal 2015-2018 adopté par la Communauté de Communes de Cattenom et

Environs le 7 avril 2015, la commune de Kanfen bénéficie d’une enveloppe totale de 159 158 € pour

l’ensemble de ses projets.

Le coût du projet évoqué ci-dessus s’élève à

.................. Parc paysager : 168 277 € H.T.

.......... Terrain de pétanque : 23 000 € H.T.

................................. Total : 191 277 € H.T. soit 229 532,40 € TTC

Il bénéficie, par ailleurs, de subvention de l’État au titre de la DETR pour un montant de 55 771 € et de la région Grand EST pour un montant de 38 255 €.

Il est proposé au conseil municipal d’affecter 12 430 € de l’enveloppe du Pacte Fiscal pour la réalisation de ces équipements et d’adopter le plan de financement ci-après .

Plan de financement création d’un parc paysager

pédagogique et d’un terrain de pétanque

Montant H.T. : 191 277 € HT

Montant TTC : 229 532,40 € TTC % Montant H.T. TVA Montant TTC

Subventions

DETR 29,2 % 55 771,00 €

Région Grand Est 20,0 % 38 255,00 €

CCCE 6,5 % 12 430,00 €

Commune 44,3 % 84 821,00 € 38 255,40 € 123 076,40 €

100,0 % 191 277,00 € 38 255,40 € 229 532,40 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! d’approuver le plan de financement ci-dessus

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 4 -! d’autoriser le Maire ou son représentant à solliciter une subvention au titre du Pacte Fiscal 2015-2019 auprès de la CCCE pour un montant de 12 430 €,

! d’autoriser le Maire à signer tout document et lui donner tout pouvoir pour diligenter tou- tes les procédures nécessaires à la bonne constitution de ce dossier.

Cette délibération annule et remplace la délibération n°2019-38 en date du 14 octobre 2019.

3 - Contrat groupe risque prévoyance

Rapporteur : Monsieur le Maire Délibération N° 2019-40

Depuis le décret n°2011-1474 paru le 10 novembre 2011, les employeurs publics ont la possibilité de contribuer financièrement à des contrats d’assurance destinés à couvrir le risque prévoyance de leurs agents.

Ce financement n’est en aucun cas obligatoire pour les employeurs publics. L’adhésion à ce contrat est également facultative pour les agents.

L’article 25 de la loi du 26 janvier 1984 donne compétence aux Centres de Gestion pour organiser une mise en concurrence et souscrire ce contrat pour le compte des collectivités et établissements qui le demandent.

L’intérêt de cette mise en concurrence est d’engager une négociation sur les prestations, d’obtenir des conditions tarifaires et des garanties attractives et de fédérer les collectivités de la Moselle et leurs agents dans un seul et même contrat.

Le Centre de gestion de la Moselle a décidé de renouveler sa démarche initiée en 2014 et de relancer une procédure de mise en concurrence qui portera sur le risque prévoyance. Il propose aux collectivités intéressées de se joindre à cette procédure en lui donnant mandat par délibération.

À l’issue de la consultation, les garanties et les taux de cotisation de l’offre retenue seront présentés aux collectivités.

Les collectivités conserveront l’entière liberté d’adhérer à la convention qui leur sera proposée. C’est lors de l’adhésion à celle-ci que les collectivités se prononceront sur le montant de la participation défi- nitif qu’elles compteront verser à leurs agents.

Cette participation ne pourra être égale à zéro ni dépasser le montant total de la cotisation et sera défi- nie dans le cadre du dialogue social et après avis du Comité technique Paritaire.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code des Assurances,

VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique terri- toriale, notamment les articles 25 et 88-1,

VU le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 5 -VU la délibération du 15 mai 2019 du conseil d’administration de CDG57 autorisant le lancement d’une mise en concurrence pour un nouveau contrat group Prévoyence,

VU l’exposé ci-dessus,

CONSIDÉRANT l’intérêt de prendre en compte la protection sociale complémentaire prévoyance des agents de la collectivité, et de participer à cette mise en concurrence mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la Moselle ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! de décider de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le risque prévoyance que le centre de Gestion de la Mo- selle va engager en 2021 conformément à l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

! de prendre acte que les tarifs et garanties lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse prendre décision de signer ou non la convention de participation souscrite par le Centre de Gestion de la Moselle à compter du 1er janvier 2021.

! d’inscrire au budget les sommes nécessaires à la mise en place de cette délibération,

! d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer toutes pièces de nature admi- nistrative, technique ou financière, nécessaire à l’exécution de la présente délibération

4- Acquisition de terrain

Rapporteur : Roland Di Bartoloméo Délibération N° 2019-41

Lieu dit « HUMICH »

Dans le respect de ses engagements, le conseil municipal a décidé de préserver des zones naturelles au cœur du village.

Dans ce cadre, il est proposé au conseil municipal d’acquérir la parcelle ci-après appartenant à la famille MICHEL/MARX et ses héritiers demeurant à Kanfen et qui accepte de les céder à la commune à raison de 2 000,00 € l’are :

• Section 2 parcelle n°204 d’une superficie totale de 3,5 ares pour un montant total de 7 000 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! de donner son accord à l’acquisition des parcelles désignées ci-dessus pour une superficie totale de 3,5 ares au prix total de 7 000 €

! de retenir Maître JUNGER comme notaire pour cette opération

! d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte notarié correspondant à cette acquisition

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 6 -! de prendre en charge les frais d’actes

5 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor

Rapporteur : Walter Bellofatto Délibération N° 2019-42

Le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précise les conditions dans lesquelles les collectivités territo- riales peuvent octroyer des indemnités aux agents des services extérieurs de l’État qui assurent des prestations de conseil et d’assistance.

La commune a été saisie en date du 28 mai 2019 d’une demande de la Comptable du Trésor Public de Thionville pour le versement de cette indemnité de conseil.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! de demander le concours du Comptable du Trésor Public pour assurer des prestations de conseil et d’assistance

! d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100%, soit 460,32 € au titre de l’année 2019

! de calculer cette indemnité conformément aux barèmes en vigueur et l’attribuer à Madame Mireille CHALI, Trésorière Principale du Trésor Public.

! d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.

6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau - Exercice 2018 Rapporteur : Roland Di Bartoloméo Délibération N° 2019-43

Conformément au décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 pris par l’application de l’article L.2224-5 et modi- fiant les annexes V et VI du Code Général des Collectivités Territoriales, le Service des Eaux de la ville de Thionville, nous a fait parvenir le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable de l’année 2018.

Ce rapport qui reprend le prix et la qualité de service de l’eau potable pour l’exercice 2018 est mis à la disposition de l’assemblée délibérante qui a pu librement le consulter.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! de prendre acte et approuver le rapport annuel du Service des Eaux de la ville de Thion- ville pour l’exercice 2018.

7 - Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la

Moselle pour l’achat de gaz naturel

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 7 -Rapporteur : Monsieur le Maire Délibération N° 2019-44

Depuis le 1er juillet 2007, le marché de l’énergie est ouvert à la concurrence et que conformément aux articles L. 333-1 et L. 441-1 du Code de l’Énergie, tous les consommateurs d’électricité et de gaz naturel peuvent librement choisir un fournisseur sur le marché et quitter les tarifs réglementés de vente propo- sés par les opérateurs historiques.

Il est précisé que la suppression des tarifs réglementés de vente implique une obligation de mise en concurrence pour les acheteurs soumis au code de la commande publique.

Le Département de la Moselle (coordonnateur) a mandaté son assistant Moselle Agence Technique à créer un groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel.

Ce groupement de commandes vise à maîtriser au mieux l’aspect budgétaire de ces changements et à en tirer le meilleur profit, par le regroupement des besoins de ses adhérents et une mise en concurrence optimisée des fournisseurs.

La Commission d’Appel d’Offres sera celle du coordonnateur (Département de la Moselle) et le début de fourniture sera fixé à la clôture du contrat actuel ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L1414-3-II ;

VU le code de la commande publique ;

VU la convention constitutive du groupement de commandes ci-jointe en annexe ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! d’autoriser l’adhésion de la commune de Kanfen au groupement de commandes coordon- né par le Département de la Moselle, pour l’achat de gaz naturel ;

! d’approuver les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel (jointe en annexe) ;

! d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel ;

! d’autoriser le lancement de la (des) consultation(s) et la passation des contrats correspon- dants, ainsi que la signature de toutes pièces nécessaires à l’exécution de ces contrats ;

! d’autoriser le représentant du coordonnateur à signer les accords-cadres, les marchés sub- séquents, les annexes éventuelles, ainsi que toutes pièces s’y rapportant ; issus du groupe- ment de commandes pour l’achat de gaz naturel et pour le compte des membres du grou- pement ; et ce, sans distinction de procédures ou de montants.

! de préciser que les dépenses inhérentes à l’achat de gaz naturel seront inscrites aux bud- gets correspondants.

8 - Budget 2019 : décision modificative n°2

Rapporteur : Monsieur le Maire Délibération N° 2019-45

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 8 -Par délibération n° 2019-09 en date du 25 février 2019, modifiée le 14 octobre, le conseil municipal a adopté le budget primitif pour l’année 2019 qui s’équilibre en dépenses et en recettes à 3 648 000 € soit à 1 010 000 € en section de fonctionnement et à 2 638 000 € en section d’investissement.

Sans remettre en cause l’équilibre actuel du budget, il est proposé d’approuver les virements de crédits au sein des sections de fonctionnement et d’investissement.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

CHAPITRE 011 : Charges à caractère général CHAPITRE 011 : Charges à caractère général CHAPITRE 011 : Charges à caractère général CHAPITRE 011 : Charges à caractère général CHAPITRE 011 : Charges à caractère général

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

60611 Eau et assainissement 3 000 € +10 000 € 13 000 €

6282 Frais de gardiennage 0 € +10 000 € 10 000 €

CHAPITRE 012 : Charges de personnel CHAPITRE 012 : Charges de personnel CHAPITRE 012 : Charges de personnel CHAPITRE 012 : Charges de personnel CHAPITRE 012 : Charges de personnel

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

6411 Personnel titulaire 162 000 € +5 000 € 167 000 €

CHAPITRE 022 : Dépenses imprévues CHAPITRE 022 : Dépenses imprévues CHAPITRE 022 : Dépenses imprévues CHAPITRE 022 : Dépenses imprévues CHAPITRE 022 : Dépenses imprévues

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

22 Dépenses imprévues 15 000 € -15 000 € 0 €

TOTAL +10 000 €

RECETTES

CHAPITRE 070 : Ventes de produits fabriqués CHAPITRE 070 : Ventes de produits fabriqués CHAPITRE 070 : Ventes de produits fabriqués CHAPITRE 070 : Ventes de produits fabriqués CHAPITRE 070 : Ventes de produits fabriqués

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

7022 Coupe de bois 77 000 € +10 000 € 87 000 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

DÉPENSES

CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

2762 Créances sur transfert de

droits à déduction de TVA 0,00 € 15 321,18 € 15 321,18 €

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 9 -RECETTES

CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 : Opérations patrimoniales

Article Libellé Ancien Mouvement Nouvelle situation

21538 Autres réseaux 0,00 € 15 321,18 € 15 321,18 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

DÉCIDE à l’unanimité,

! d’accepter les ajustements budgétaires indiqués ci-dessus qui portent l’équilibre du budget en dépenses et recettes à 3 658 000 € soit 1 020 000 € en section de fonctionnement et 2 638 000 € en section d’investissement,

! d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les documents s’y rapportant.

9 - Divers

Néant

La séance est levée à 20 h 55.

Conseil Municipal du 25 novembre 2019 - 10 -

La séance est lévée à 21 h 00.

La secrétaire Le Maire

Isabelle RENOIR Denis BAUR