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Document publié le Vendredi 27 janvier 2012 par la commune de Saint-Cassien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2012 01 27 seance extraordinaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 27 JANVIER 2012
Le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE DOUZE à dix neuf heures, le Conseil Municipal
de la Commune de SAINT-CASSIEN, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Monsieur Maurice BERTHET, Maire.
Étaient présents : Daniel AILLOUD, Alain BERTHET, Maurice BERTHET, Sylvie BURLON,
Daniel CHARAMELET, Michèle DESCOTES, Christine FESTAZ, Brigitte GALLOIS,
Bernard GERMAIN, Guy GUILMEAU, Christine MOULIN, Marie -Geneviève MOREAU,
Fabien SILLON
Étaient absents : Frédérick COTTAVE. Max JOSSERAND a donné pouvoir à Guy
GUILMEAU
Date de convocation : 21 janvier 2012
Ordre du jour : * Finances * RAM * CAPV* Info* Urbanisme
Secrétaire de séance : Christine FESTAZ
Date d’affichage du compte-rendu : 03 février 2012
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Après lecture, le compte-rendu de la séance du 16 décembre 2011 est approuvé
DELIBERATION 2012-001 : C.A.P.V. Convention Maintenance
Le Maire donne lecture de la convention « maintenance et travaux » proposée par la CAPV
pour 2012.
En effet, dans le cadre d’une mutualisation des services, la CAPV propose la mise à
disposition de personnel et matériel de maintenance et travaux .La cellule » maintenance et
travaux » du service Patrimoine et Mutualisation du Pays Voironnais peut intervenir dans
les domaines suivants : travaux en hauteur avec nacelle, entretien accotements routiers,
rebouchage des trous et fissures sur les voiries communales, entretien espaces naturels et
travaux espaces verts, nettoyage et balayage, enlèvement d’encombrants, entretien de
bâtiments, etc…
Le Conseil municipal AUTORISE le Maire à signer cette convention pour la période du 1er
janvier au 31 décembre 2012.
DELIBERATION 2012-002 : C.A.P.V. Convention Archives
Le Maire donne lecture :
- du courrier du 10 janvier concernant la mise à disposition d’un archiviste de la CAPV pour
aider la commune à mettre en œuvre une politique d’archivage durable,
- de la convention proposée par la CAPV. Le Conseil Municipal :
- DEMANDE, dans un premier temps, la visite gratuite de l’archiviste pour effectuer un
diagnostic, afin de statuer sur la nécessité de poursuivre cette opération
- AUTORISE le Maire à signer la convention.
La séance est levée à 21 h
AINSI FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Maurice BERTHET
Daniel CHARAMELET Michèle DESCOTES
Daniel AILLOUD Christine FESTAZ
Christine MOULIN Brigitte GALLOIS
Guy GUILMEAU Bernard GERMAIN
Alain BERTHET Marie-Geneviève MOREAU
Sylvie BURLON Max JOSSERAND Procuration À MGUILMEAU
Frédérick COTTAVE ABSENT Fabien SILLON