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Document publié le Vendredi 18 janvier 2013 par la commune de Saint-Cassien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2013 01 18 seance extraordinaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 18 JANVIER 2013
Le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE TREIZE à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune
de SAINT-CASSIEN, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la
présidence de Monsieur Daniel CHARAMELET, premier adjoint.
Étaient présents : Daniel AILLOUD, Alain BERTHET, Sylvie BURLON, Daniel CHARAMELET, Michèle
DESCOTES, Christine FESTAZ, Brigitte GALLOIS, Bernard GERMAIN, Guy GUILMEAU, Max
JOSSERAND, Christine MOULIN. Fabien SILLON
Étaient absents : Maurice BERTHET, excusé pour hospitalisation, Marie-Geneviève MOREAU a donné
pouvoir à Christine MOULIN, Frédérick COTTAVE.
Date de convocation : 11 janvier 2013
Ordre du jour : * Convention AIPE * Compte rendu S.E.D.I.* Compte rendu Commission Travaux *
CAPV * Urbanisme * Divers
Secrétaire de séance : Christine FESTAZ
Date d’affichage du compte-rendu : 25 janvier 2013
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Après lecture, le compte-rendu de la séance du 21 décembre 2012 est approuvé.