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Conseil Municipal - 9d100c0d792c1d3693935aff4b62618b
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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Pujaut.
Lien du pdf (Convocation - a7bc38071ff9adc2371553b4bbb2f973)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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TISTE DES DEIIBERATIONS APPROUVEES
DE tA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAT
DU 5 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le 05 juin à L7H30, le Conseil Municipal, de la commune de PUJAUT, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Madame
Le Maire, Sandrine SOULIER.
Date de la convocation :29 mai 2O26
Etaient présent(s) : Sandrine SOULIER, Anne-Laure VIDA! Jean FERRARA, Catherine GLEIZE, Aline PAMDA' Bruno ODOYE& Katy CHAUVIN-BARLETIER, Claude JOUFFRET, Fabrice ANSELIN, lsabelle LARGEAU, Laurent GARCIA, Christine VINCENT, Marie-Sophie SGUBBI, Elodie VERNES, Emilie CHAMBE, Emmanuel OUILLON, Audrey JACQUEMIN, Fabien CAPEZTA, Jonatha n ARNAU D, J ulien G U I Ll.
Etaient absents excusé(s) : Serge DUVERGER, Christian TRIDOI Magali VACHER, Gaëlle CLEMENT, Alexandre DUFRAIGNE, Fabrice VENDRAN, Enzo MURZILLI.
Etaient absents non excusés :
Procuration(s) : Christian TRIDOT en faveur de Bruno ODOYER, MagaliVACHER en faveur de Anne-Laure VIDAI Gaëlle
CLEMENT en faveur de lsabelle LARGEAU, Alexandre DUFRAIGNE en faveur de Christine VINCENI Fabrice VENDRAN
en faveur de Julien GUlLl, Enzo MURZILLI en faveur de Sandrine SOULIER.
Monsieur Serge DUVERGER arrive au point n"3: DECISIONS DU MAIRE - PORTER A CONNAISSANCE et donne procuration en faveur de Catherine GLEIZE jusqu'à son arrivée.
Madame Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de nommer Fabien CAPEZZA comme secrétaire de
séance.
Secrétaire de séance : Monsieur Fabien CAPEZZA
N"Délibération Obiet Vote
MA-DEL-2026-066 ELECTIONS SENATORIALES 2026 - DESIGNATION DES DELEGUES ET DES
SUPPLEANTS
Adoptée à
l'unanimité
Pour:27
MA-DEL-2025-067 ARRET DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 AVRIL 2026 Adoptée à
l'unanimité
Pour:-27
MA-DEL-2026-068 DECISIONS DU MAIRE - PORTER A CONNAISSANCE Adoptée à
l'unanimité
Pour:.27
MA-DEL-2026-069 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Adoptée à
l'unanimité
Pour:27
MA-DEL-2026-070 MISE A JOUR ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILISATION DES
SALLES MUNICIPALES ET DE LEURS ANNEXES - REGLEMENT DE L'ESPACE
GINETTE KOLINKA - REGLEMENT DE LA SALLE DE SPORTS GUY DAVID
Adoptée à
l'unanimité
Pour: 27
1
Publié le : 10/06/2026 17:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/65873 MA-DEL-2026-071 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE VEHICULES AUPRES
DES ASSOCIATIONS PUJAULAINES
Adoptée à
l'unanimité
Pour:27
MA-DEL-2026-O72 SERVICE ADMINISTRATIF - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS
COMPLET D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME
CLASSE A COMPTER DU lER SEPTEMBRE 2026
Adoptée à
l'unanimité
Pour:.27
MA-DEL-2025-073 SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES-ENTRETIEN - CREATION DE L2 EMPLOIS NON
PERMANENTS D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET
DONT 8 POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ ET 4 POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE A COMPTER DU 24 AOUT 2026
JUSQU'AU 23 AOUT 2027
Adoptée à
l'unanimité
Pour:27
MA-DEL-2026-074 SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES-ENTRETIEN - MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES PERMANENT A TEMPS
NON COMPLET
Adoptée à
l'unanimité
Pour:.27
MA-DEL-2026-075 SUPPRESSION DE POSTES Adoptée à
l'unanimité
Pour:.27
MA-DEL-2026-076 ADOPTION DU NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TEMPS ET
L'ORGANISATION DU TRAVAIL
Adoptée à la
majorité
Pour:22
Contre : 1
Abstention :4
MA-DEL-2026-O77 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RENFORCEMENT DE L'ATTRACTIVITE DU
SITE DU MOULIN CHIRON A PUJAUT AUPRES DU FONDS TOURISME DU
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD
Adoptée à
l'unanimité
Pour:.27
MA-DEL-2026-078 ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRE D'UNE SUPERFICIE TOTALE ESTIMEE A
335M2 - CHEMIN DE LA POSTE
Adoptée à
l'unanimité
Pour:27
Fait à Pujaut, le 10 juin 2026
Sandrine SOULI
Maire
2
Publié le : 10/06/2026 17:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/65873