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Déliberation - Recapit delib 27 juin 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Recapit delib 27 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
LISA NOVALAISE
nn
entre
lae
——
et
montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2023
Délibération
N° 2023/06/27/1
Modification
de
l'indemnité
du
poste
de
1°
adjoint
Récapitulatif
des
indemnités
au
1° juillet
2023.
16
pour
2
abstentions
Délibération
N°
2023/06/27/2
Désignation
du
référent
déontologue
élu
et
adhésion
à
la
mission
mise
en
place
par
le Cdg73
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/3
Décret
de
renouvellement
du
classement
du
parc
de
Chartreuse
—
Installation
nouveau
comité
syndical
du
parc
—
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/4
Commission
ouverture
des
plis
:
Désignation
d’un
membre
titulaire
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/5
C.N.ASS.
Désignation
d’un
élu
pour
représenter
la Commune
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/6
SIAGA/
COPIL:
désignation
d’un
nouveau
représentant
de
la
Commune
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N° 2023/06/27/7
Avenant
à
la
convention
passée
avec
le
Centre
Socioculturel
du
Lac
d’Aiguebelette
— Association
AEL
— Accueil
des
enfants
au
C.L.S.H.
/
Modification
de
la
participation
journalière
à
compter
de
septembre
2023
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/8
Admissions
en
non-valeur
—
budget
principal
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/9
Acquisition
de
la
parcelle
A
N°
2929
appartenant
à
l'association
Le Secours
Catholique
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2023/06/27/10
Coupe
affouagère
2023
16
pour
2 abstentions
Délibération
N° 2023/06/27/11
Renouvellement
de
la convention
d'adhésion
à
la mission
de
médiation
préalable
obligatoire
(MPO)
entre
la Commune
et
le Cdg73
Approuvée
à l’unanimité
Mairie
— 139
route
du
Lac
—- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr